Formulaires disponibles

Plus de 230 formulaires et feuillets inclus

Agrandir tout Réduire tout

• Annexes et formulaires fédéraux
  T1 générale - Condensée - Déclaration de revenus et de prestations (nouveau 2011)
  T1 générale - Déclaration de revenus et de prestations
  T1 générale - Déclaration de revenus et de prestations (non-résidents et résidents réputés)
  T1 générale - Choix prévu à l'article 217 (non-résidents)
  Annexe 1 - Impôt fédéral
  Annexe 2 - Montants fédéraux transférés du conjoint
  Annexe 3 - Gains (ou pertes) en capital
  Annexe 4 - Revenus de placements
  Annexe 5 - Renseignements sur les personnes à charge
  Annexe 6 - Prestation fiscale pour le revenu de travail
  Annexe 7 - REÉR et opérations RAP ou REEP
  Annexe 8 - Cotisations au RPC/RRQ
  Annexe 9 - Dons
  Annexe 10 - Cotisations à l'AE et au RPAP
  Annexe 11 - Frais de scolarité, montants pour études et pour manuels
  Annexe 13 - Cotisations à l'assurance-emploi pour le revenu d'un travail indépendant et pour d'autres revenus admissibles
  Annexe A - État des revenus de toutes provenances
  Annexe B - Montant admissible des crédits d'impôt non remboursables (non-résidents)
  Annexe C - Choix prévu à l'article 217 de la Loi de l'impôt sur le revenu (non-résidents)
  Annexe D - Renseignements sur votre statut de résidence
  GST-370 - Remboursement de la TPS/TVH pour salariés et associés
  RC267 - Cotisations à un régime de retraite des États-Unis offert par un employeur
  RC268 - Cotisations à un régime de retraite des États-Unis par un frontalier du Canada
  RC269 - Cotisations à un régime de pension étranger offert par un employeur ou à un arrangement de sécurité sociale (autre qu'un arrangement des États-Unis)
  RC310 - Choix pour allègement spécial concernant le choix en vue de reporter l'impôt lié aux options d'achat de titres pour les employés
  T1A - Demande de report rétrospectif d'une perte
  T1-ADJ - Demande de redressement d'une T1
  T1-M - Frais de déménagement
  T626 - Crédit d'impôt pour emploi à l'étranger
  T657 - Déduction pour gains en capital
  T691 - Impôt minimum de remplacement
  T776 - État des loyers de biens immeubles
  T777 - État des dépenses d'emploi
  T778 - Frais de garde d'enfants
  T929 - Déduction pour soutien aux personnes handicapées
  T936 - Calcul de la PNCP
  T1032 - Choix conjoint visant le fractionnement du revenu de pension
  T1135 - Bilan de vérification du revenu étranger
  T1136 - Déclaration des revenus pour la Sécurité de la vieillesse (non-résidents)
  T1139 - Conciliation au 31 décembre du revenu d'entreprise
  T1159 - Déclaration de revenus pour le choix prévu à l'article 216 (non-résidents)
  T1163 - Agri-stabilité/Agri-investissement, État A (AB, ON, PE, SK nouveau 2011)
  T1164 - Agri-stabilité/Agri-investissement, État B (AB, ON, PE, SK nouveau 2011)
  T1170 - Gains en capital résultant d'un don
  T1172 - Impôt supplémentaire sur les paiements de revenu accumulé de REEE
  T1175 - Agri-stabilité/Agri-investissement, DPA et frais d'utilisation de la résidence
  T1198 - Paiement forfaitaire rétroactif
  T1206 - Impôt sur le revenu fractionné
  T1212 - Report des avantages liés aux options d'achat de titres
  T1223 - Déduction pour résidence d'un membre du clergé - (saisie seulement)
  T1229 - État de frais de ressources et de déductions pour épuisement
  T2017 - Provisions concernant des dispositions d'immobilisations
  T2036 - Crédit provincial ou territorial pour impôt étranger
  T2038(IND) - Crédit d'impôt à l'investissement
  T2042 - Activités d'une entreprise agricole (toutes provinces et territoires)
  T2121 - Activités d'une entreprise de pêche
  T2125 - Activités d'une entreprise ou d'une profession libérale
  T2200 - Conditions de travail
  T2203 - Impôts provinciaux et territoriaux - Administrations multiples
  T2204 - Calcul du paiement en trop au RPC ou à l'AE
  T2209 - Crédits fédéraux pour impôt étranger
  T2222 - Déductions pour les habitants de régions éloignées
  T5004 - Demande des pertes et des déductions rattachées à un abri fiscal
  TL2 - Frais de repas et d'hébergement
• Formulaires provinciaux

  Alberta

  AB428 - Impôt et crédits
  T79 - AB - Dégrèvement d'impôt au titre des redevances (saisie seulement)
  T89 - AB - Crédit pour épargne-actions

  Colombie-Britannique

  BC428 - Impôt
  BC479 - Crédits
  T88 - BC - Crédit pour exploration minière - (saisie seulement)
  T1014 - BC - Crédit pour la formation (particuliers)
  T1014-1 - BC - Crédit pour la formation (employeurs)
  T1231 - BC - Crédit pour actions accréditives de sociétés minières
  ESOP 20 - BC - Crédit pour actionnariat des employés - (saisie seulement)
  EVCC 30 - BC - Crédit pour capital de risque d'employés - (saisie seulement)
  SBVC 10 - BC - Crédit pour capital de risque de petites entreprises - (saisie seulement)
  FIN 542 - BC - Crédit d'impôt sur opérations forestières - (saisie seulement)

  Île-du-Prince-Édouard

  PE428 - Impôt et crédits

  PE-ETC - PE - Crédit pour capital de risque - (saisie seulement) (nouveau 2011)

  Manitoba

  MB428 - Impôt
  MB428-A - Prestation fiscale pour les familles
  MB479 - Crédits
  T1005 - MB - Dégrèvement pour les frais de scolarité
  T1241 - MB - Crédit pour exploration minière
  T1256 - MB - Crédit pour expansion des entreprises dans les collectivités
  T1256-1 - MB - Crédit pour capital de risque de petites entreprises (Particuliers)
  T1299 - MB - Crédit pour l'édition (particuliers)
  T4164 - MB - Crédit pour la lutte contre l'émission d'odeurs (particuliers)

  Nouveau-Brunswick

  NB428 - Impôt et crédits
  T1258 - NB - Crédit pour les investisseurs dans les petites entreprises

  Nouvelle-Écosse

  NS428 - Nouvelle-Écosse
  T1285 - NS - Crédit pour capital de risque

  Nunavut

  NU428 - Impôt
  NU479 - Crédits
  T1317 - NU - Crédit pour la formation du personnel des entreprises (particuliers)

  Ontario

  ON428 - Impôt
  ON479 - Crédits
  ON-BEN - Demande, pour 2012, de la prestation Trillium de l'Ontario et de la subvention aux personnes agées propriétaires pour l'impôt foncier de l'Ontario (nouveau nom)
  T1221 - ON - Frais relatifs à des ressources dans le programme incitatif d'actions accréditives

  Saskatchewan

  SK428 - Impôt
  SK479 - Crédits
  T1237 - SK - Gain en capital sur biens agricoles et actions de petites entreprises
  T1284 - SK - Crédit relatif aux outils d'un employé

  Terre-Neuve-et-Labrador

  NL428 - Impôt et crédits
  T1272 - NL - Crédit pour placement direct en capital de risque
  T1297 - NL - Crédit pour investissement dans un centre de villégiature
  LSVC-1 - NL - Crédit pour capital de risque de travailleurs - (saisie seulement)

  Territoires du Nord-Ouest

  NT428 - Impôt
  NT479 - Crédits

  Yukon

  YT428 - Impôt
  YT432 - Impôt des Premières Nations
  YT479 - Crédits
  T1232 - YT - Crédit pour la recherche et le développement - (saisie seulement)
• Annexes et formulaires du Québec
  TP1 - Déclaration de revenus
  Annexe A - Montants pour personnes à charge/Montant transféré par un enfant
  Annexe B - Allégements fiscaux
  Annexe C - Frais de garde d'enfants
  Annexe D - Crédit d'impôt pour solidarité
  Annexe E - Redressements et crédits d'impôt
  Annexe F - Cotisation au Fonds des services de santé
  Annexe G - Gains et pertes en capital
  Annexe H - Crédit pour aidant naturel
  Annexe J - Crédit pour maintien à domicile d'une personne âgée
  Annexe K - Régime d'assurance médicaments du Québec
  Annexe L - Revenus d'entreprise
  Annexe M - Intérêts payés sur un prêt étudiant
  Annexe N - Rajustement des frais de placement
  Annexe O - Crédit pour répit à un aidant naturel
  Annexe P - Prime au travail
  Annexe Q - Revenus de retraite transférés à votre conjoint
  Annexe R - Cotisation au RQAP
  Annexe S - Montant transféré par un enfant majeur aux études postsecondaires
  Annexe T - Frais de scolarité ou d'examen
  TP-1.R - Demande de redressement d'une déclaration de revenus
  TP-22 - Impôt relatif à une entreprise exploitée au Canada hors du Québec
  TP-25 - Impôt relatif à une entreprise exploitée au Québec
  TP-59 - Dépenses d'emploi, employé salarié ou employé à commission
  TP-64.3 - Conditions générales d'emploi
  TP-66 - Dépenses d'emploi, employé dans les transports
  TP-75.2 - Dépenses d'emploi, personne de métier salariée
  TP-76 - Déduction pour résidence d'un membre du clergé - (saisie seulement)
  TP-78 - Dépenses d'emploi, travailleur forestier
  TP-78.4 - Dépenses d'emploi, musicien salarié
  TP-80 - Revenus et dépenses d'entreprise ou de profession
  TP-80.1 - Rajustement du revenu d'entreprise au 31 décembre
  TP-128 - Revenus et dépenses de location d'un immeuble
  T2042 - Activités d'une entreprise agricole (QC)
  T2121 - Activités d'une entreprise de pêche (QC)
  TP-232.1 - Perte à l'égard d'un placement dans une entreprise
  TP-348 - Frais de déménagement
  TP-350.1 - Déduction pour résident d'une région éloignée reconnue
  TP-358.0.1 - Déduction pour services de soutien à une personne handicapée
  TP-726.6 - Calcul de la PNCP
  TP-726.7 - Déduction pour gains en capital sur biens admissibles
  TP-726.20.2 - Déduction pour gains en capital sur biens relatifs aux ressources (ajout 2011)
  TP-726.30 - Étalement du revenu pour un producteur forestier
  TP-729 - Report prospectif des pertes nettes en capital
  TP-752.0.0.6 - Redressement pour indemnités de remplacement du revenu (régime hors Québec)
  TP-752.0.7.4 - Attestation comme personne vivant seule
  TP-766.2 - Étalement d'un paiement rétroactif ou d'arrérages de pension alimentaire
  TP-772 - Crédit pour impôt étranger
  TP-776.1.ND - Crédit pour nouveau diplômé en région ressource éloignée
  TP-776.42 - Impôt minimum de remplacement
  TP-935.3 - Remboursement au REER des sommes retirées pour RAP ou REEP
  TP-965.32 - Déductions relatives aux SPEQ ou au RIC
  TP-965.55 - Régime d'épargne-actions (REA II)
  TP-1012.A - Report rétrospectif d'une perte
  TP-1012.B - Report rétrospectif d'une déduction ou d'un crédit d'impôt
  CO-1029.8.33.6 - Crédit pour stage en milieu de travail - (saisie seulement)
  TP-1029.8.33.13 - Crédit relatif à la déclaration des pourboires - (saisie seulement)
  TP-1029.8.36.EC - Crédit pour acquisition ou location d'un véhicule neuf écoénergétique
  TP-1029.8.61.64 - Crédit pour aidant naturel
  TP-1029.8.63 - Crédit pour frais d'adoption
  TP-1029.8.66.2 - Crédit pour traitement de l'infertilité
  TP-1029.9 - Crédit pour chauffeur ou propriétaire de taxi ou pour rajeunissement du parc de véhicules-taxis
  TP-1079.6 - Pertes, déductions et crédits relatifs à un abri fiscal
  TP-1086.R.23.12 - Frais engagés pour réaliser des travaux sur un immeuble
  TP-1129 - Choix pour l'allégement spécial concernant le report de l'imposition d'un avantage lié à une option d'achat de titres
  TP-1129.64 - Impôt spécial relatif à un REEE
  VD-358 - Remboursement de la TVQ pour un salarié ou un membre d'une société de personnes
  TPF-1.U - Données de la déclaration de revenus (codes à barres) (version Windows seulement)
  TPF-1.W - Sommaire de saisie pour la déclaration de revenus
  TPF-1.X - Sommaire de saisie pour les annexes
  TPF-1.Y - Sommaire de saisie pour les formulaires TP-128, TP-80 et TP-80.1
• Feuillets fédéraux
  AGR-1 - Paiements de soutien agricole
  RC62 - État de la PUGE
  RC210 - Paiements anticipés PFRT
  T1-CP - Productions portant visa
  T3 - Revenus de fiducie
  T4 - Rémunération payée
  T4A - Revenu de pension, de retraite, de rente ou d'autres sources
  T4A(OAS) - Relevé de la sécurité de la vieillesse
  T4A(P) - Prestations du Régime de pensions du Canada / Régime des rentes du Québec
  T4A-RCA - Montants attribués d'une convention de retraite
  T4E - Prestations d'assurance-emploi et autres prestations
  T4PS - Paiements d'un régime de participation des employés aux bénéfices
  T4RIF - Revenu d'un fonds enregistré de revenu de retraite
  T4RSP - Revenu provenant d'un REER
  T5 - Revenus de placements
  T10 - Facteur d'équivalence rectifié
  T101 - Frais de ressources
  T600 - Certificat de propriété
  T1204 - Paiements contractuels de services du gouvernement
  T2202 - Montants relatifs aux études et aux manuels
  T2202A - Frais de scolarité, montants relatifs aux études et aux manuels
  T5003 - Renseignements sur un abri fiscal
  T5006 - Capital de risque de travailleurs
  T5007 - Indemnités pour accidents du travail, assistance sociale
  T5008 - Opérations sur titres
  T5013 - Revenus d'une société de personnes
  T5013A - Revenus d'une société de personnes (abris fiscaux, renonciation aux frais de ressources)
  T5018 - Paiements contractuels
  TL11A - Montants relatifs aux études et aux manuels - université étrangère
• Feuillets du Québec
  RL-1 - Revenus d'emploi et revenus divers
  RL-2 - Revenus de retraite et de rentes
  RL-3 - Revenus de placements
  RL-4 - Impôts fonciers (éliminé 2011)
  RL-5 - Prestations et indemnités
  RL-6 - Régime québécois d'assurance parentale (RQAP)
  RL-7 - Placements dans un régime d'investissement
  RL-8 - Montant pour études postsecondaires
  RL-10 - Crédit d'impôt relatif à un fonds de travailleurs
  RL-11 - Actions accréditives
  RL-13 - Certificat de propriété
  RL-14 - Renseignements sur un abri fiscal
  RL-15 - Revenus d'une société de personnes
  RL-16 - Revenus de fiducie
  RL-17 - Emploi à l'extérieur du Canada
  RL-18 - Opérations sur titres
  RL-19 - Versements anticipés de crédits d'impôt
  RL-20 - Aide financière à la formation accordée aux travailleurs
  RL-21 - Paiements de soutien agricole
  RL-22 - Revenu lié à un régime d'assurance interentreprises
  RL-23 - Reconnaissance des services de relève bénévole
  RL-24 - Frais de garde d'enfants
  RL-25 - Revenus d'un régime d'intéressement
  RL-26 - Capital régional et coopératif Desjardins
  RL-27 - Paiements du gouvernement
  RL-28 - Compte de stabilisation du revenu agricole