T1
446 Études


Imprimer cette page Faire suivre ce document    Frais de scolarité ou d'examen transférés à la ligne 65 de la partie D de l'Annexe A

Programme(s) visé(s) : T1 Document créé le : 23 03 2010
Année(s) d'imposition : 2009 Dernière modification :
Version(s) : 13.01, 13.10, 13.12 Statut actuel : Corrigé dans 13.20

Pourquoi le montant de frais de scolarité ou d'examen transférés inscrit à la ligne 65 de la partie D de l'Annexe A du parent est-il différent de celui inscrit à la ligne 68 de la partie B de l'Annexe T de l'étudiant?

Cette situation se produit lorsque le dossier de la personne à charge avec des frais de scolarité réunit TOUTES ces conditions:
  • Il y a un montant transféré à la ligne 68 de son Annexe T
  • Le montant calculé à la ligne 66 de son Annexe T est différent de celui de la ligne 50
  • Il y a des frais médicaux inscrits dans les mots-clés de la personne à charge
  • Les frais médicaux de la personne à charge sont transférés à l'un des parent sur la déclaration TP-1 du Québec

Pour contourner ce problème, dans le dossier de la personne à charge:

1) utilisez dans le mot-clé Transfert-SB l'option "TP1 Ann. B - Transfert des frais médicaux",
2) sélectionnez "Au parent (optimal)" sous le mot-clé Reclamer-Par .