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Calculs d'impôt T1
441 Renseignements provenant de feuillets
Montant de la case P du relevé 5 figurant sur la ligne 232 de la déclaration T1
| Programme(s) visé(s) : |
T1 |
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Document créé le : |
28 février 2006 |
| Année(s) d'imposition : |
2005 |
Dernière modification : |
1er mars, 2006 |
| Version(s) : |
9.10 |
Statut actuel : |
Corrigé dans 9.12 |
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Mon client a un relevé 5 avec un montant dans la case P. DT Max devrait-il
déduire ce montant sur la ligne 232 de la déclaration T1?
Non, ce montant saisi au mot-clé Remb-Indemnite est correctement
consigné aux lignes 250 et 276 de la déclaration TP1 mais ne devrait pas figurer
sur la déclaration T1.
Pour contourner ce problème, utilisez le mot-clé Substitution afin d'inscrire
le montant approprié sur la ligne 232 de la déclaration fédérale
(0 $ dans la plupart des cas).
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