Garde-Enfant

Le mot-clé Garde-Enfant ouvre le groupe des frais de garde. Les données relatives aux frais de garde doivent être entrées dans le dossier de l'enfant pour qui les frais ont été encourus. Ceci permettra à DT Max d'accorder la déduction à la personne dont le revenu net est le moins élevé, tel que requis aux fins de l'impôt fédéral, et d'optimiser ce crédit aux fins de l'impôt du Québec.

Qui peut déduire les frais de garde d'enfants?
Si vous êtes seul, vous pouvez déduire les frais de garde que vous avez engagés pour un enfant admissible qui vivait avec vous.

Par ailleurs, il se peut qu'une autre personne ait vécu avec vous à un moment en 2010 et à un moment dans les 60 premiers jours de 2011 et qu'il s'agisse d'une des personnes suivantes:

• le père ou la mère de l'enfant;
• votre époux ou conjoint de fait, si vous êtes le père ou la mère de l'enfant;
• une personne qui demande pour cet enfant un montant à la ligne 305, 306 ou 315 de son annexe 1.

S'il y a une autre personne et que l'une des situations mentionnées dans les parties C ou D s'applique, les frais de garde d'enfants peuvent être déduits par la personne ayant le {b}revenu net le plus élevé{/b} ou, en partie, par les deux personnes. Utilisez le mot-clé EnfantSemSup advenant un tel cas. Le mot-clé EnfantSemSup doit être saisi dans la section "Saisie de données" du dossier du contribuable dont le revenu net est le plus élevé afin d'assurer un calcul correct des frais de garde admissibles.

Si le "Chef de famille" et le "Conjoint du chef de famille" ont des {b}revenus nets égaux,{/b} les deux contribuables devront décider ensemble qui d'entre eux demandera la déduction. S'ils se sont mariés ou s'ils sont devenus conjoints de fait en 2010, veuillez tenir compte du revenu net de chacun des deux conjoints pour l'année entière. Inscrivez les frais de garde d'enfants qu'ils ont chacun payés pour l'année entière.

S'il y a une autre personne, seule la personne qui a le revenu net le moins élevé (y compris un revenu nul) peut déduire les frais, sauf si l'une des situations mentionnées dans les parties C ou D du formulaire T778 s'applique.

Utilisez EnfantSemSup s'il y a une autre personne et que l'une des situations mentionnées dans les parties C ou D s'applique, les frais de garde d'enfants peuvent être déduits par la personne ayant le revenu net le plus élevé ou, en partie, par les deux personnes. La personne ayant le revenu net le plus élevé doit alors faire le calcul en premier.

Si vous et l'autre personne avez le même revenu net, vous devez décider ensemble qui de vous deux demandera la déduction. Si vous vous êtes marié ou si vous êtes devenu conjoint de fait en 2010, tenez compte de votre revenu net et de celui de votre époux ou conjoint de fait pour l'année entière. Inscrivez les frais de garde d'enfants que vous et votre époux ou conjoint de fait avez payés pour l'année entière.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Garde-Enfant.

Garderie

Colonie de vacances

Pensionnat

Gardien(ne) d'enfants

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 214 - Frais de garde d'enfants

Montant.ga

Saisissez le montant réel payé de frais de garde d'enfants, en fonction des reçus en main.

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 214 - Frais de garde d'enfants

Montant-Que.ga

Utilisez le mot-clé Montant-Que.ga pour saisir le montant de frais de garde d'enfants donnant droit au créit d'impôt selon la colonne E du relevé 24.

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 214 - Frais de garde d'enfants

Semaines.ga

Saisissez le nombre de semaines que l'enfant a passées dans un pensionnat ou une colonie de vacances (camp) (qui comprend le coucher). DT Max limite le montant hebdomadaire des frais de séjour dans une colonie de vacances ou un pensionnat au montant maximum autorisé.

Le montant qui peut être déduit pour les frais payés à un pensionnat (autres que les frais d'éducation) ou à une colonie de vacances (y compris une école de sports où l'enfant a logé) est limité à 175 $ par semaine pour un enfant nés en 2004 ou après pour qui le montant pour personnes handicapées ne peut pas être demandé, 250 $ par semaine pour un enfant nés en 2010 ou avant pour qui le montant pour personnes handicapées peut être demandé, et 100 $ par semaine pour un enfant nés entre 1994 et 2003 inclusivement (et d'enfants admissibles nés en 1993 ou avant qui ont une déficience mentale ou physique ne donnant pas droit au montant pour personnes handicapées).

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 214 - Frais de garde d'enfants

Nom.ga

Saisissez le nom de la garderie, de la colonie de vacances (camp), du pensionnat ou de la personne qui a gardé l'enfant.

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 214 - Frais de garde d'enfants

Adresse.ga

Saisissez l'adresse de la garderie, de la colonie de vacances (camp), du pensionnat ou de la personne qui a gardé l'enfant.

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 214 - Frais de garde d'enfants

NAS.ga

Saisissez le NAS de la personne ayant fourni les services de garde d'enfant.

Cette information figure sur le formulaire fédéral T778 - Déduction pour frais de garde d'enfants, et sur l'annexe C de la déclaration de revenus du Québec.

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 214 - Frais de garde d'enfants

ID.ga

Saisissez le numéro d'identification de l'organisation ayant reçu les paiements de frais de garde d'enfant.

Cette information est requise sur l'annexe C de la déclaration de revenus du Québec.

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 214 - Frais de garde d'enfants

EnfantSemSup

Saisissez le nombre de semaines pendant lesquelles l'enfant ou les enfants ont été à la charge exclusive du soutien qui a le revenu le plus élevé quand ce dernier a le droit de réclamer la déduction. Aux fins de l'impôt sur le revenu du Québec, ce nombre permet d'établir le plafond applicable au soutien ayant le revenu le plus élevé. Ce mot-clé doit être entré dans le dossier du particulier à qui vous désirez allouer les frais de garde (habituellement dans le dossier de la personne ayant le revenu le plus élevé).

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. EnfantSemSup.

L'autre soutien était à l'école à temps plein

Choisissez cette option si l'autre soutien a un revenu inférieur, est étudiant à temps plein, et vos frais de garde, aux fins du crédit d'impôt, sont limités en fonction de votre revenu net (fédéral) ou de votre revenu gagné (Québec).

DT Max complétera la partie D du formulaire T778, de même que la ligne 455 de la feuille de calcul du Québec. Pour chaque mois d'études à temps plein en 2010, l'étudiant pourra réclamer des frais de garde d'enfant à concurrence de 175 $/semaine pour chaque enfant de moins de 7 ans, et à concurrence de 100 $/semaine pour chaque enfant de 7 à 16 ans.

Aux fins de l'impôt du Québec, les montants admissibles demeurent à 175 $/semaine et 100 $/semaine respectivement.

L'autre soutien était à l'école à temps partiel

Choisissez cette option si l'autre soutien a un revenu moindre, est étudiant à temps partiel, et vos frais de garde, aux fins du crédit d'impôt, sont limités par votre revenu net (fédéral) ou par votre revenu gagné (Québec).

Pour 1998 et les années subséquentes, les frais de garde seront également déductibles pour les étudiants à temps partiel. L'étudiant doit être inscrit à un programme admissible d'un établissement d'enseignement canadien, pour une durée minimale de trois semaines consécutives et comportant un minimum de 12 heures de cours par mois.

DT Max complétera la partie D du formulaire T778 de même que la ligne 455 de la feuille de calcul du Québec. L'étudiant pourra réclamer des frais de garde pour chaque mois d'études à temps partiel, à concurrence de 175 $/semaine pour chaque enfant de moins de 7 ans, et à concurrence de 100 $/semaine pour chaque enfant de 7 à 16 ans.

Aux fins de l'impôt du Québec, les maximums pouvant être réclamés demeurent à 175 $/semaine et 100 $/semaine respectivement.

L'autre soutien a eu une déficience (temporaire)

L'autre soutien a une déficience (indéfinie)

L'autre soutien a été en prison

L'autre soutien exploitait une entreprise

Choisissez cette option si l'autre soutien (dont le revenu gagné est inférieur) exploitait activement une entreprise ou exerçait une profession de façon régulière et continue. Notez que seul le gouvernement du Québec a adopté cette règle. Par conséquent, l'annexe C doit être produite, mais non le formulaire fédéral T778.

Séparation pour au moins 90 jrs

Seul soutien & à l'école à temps plein

Choisissez cette option si vous êtes le seul soutien de votre enfant, vous fréquentez un établissement d'enseignement à temps plein, et vos frais de garde aux fins du crédit d'impôt sont limités par votre revenu net (fédéral) ou par votre revenu gagné (Québec).

DT Max complétera la partie D du formulaire T778, de même que la ligne 455 de la feuille de calcul du Québec. Pour chaque mois d'études à temps plein en 2010, l'étudiant pourra réclamer des frais de garde d'enfant à concurrence de 175 $/semaine pour chaque enfant de moins de 7 ans, et à concurrence de 100 $/semaine pour chaque enfant de 7 à 16 ans.

Aux fins de l'impôt du Québec, les montants admissibles demeurent à 175 $/semaine et 100 $/semaine respectivement.

Seul soutien & à l'école à temps partiel

Choisissez cette option si vous êtes le seul soutien de votre enfant, vous fréquentez un établissement d'enseignement à temps partiel et vos frais de garde aux fins du crédit d'impôt sont limités par votre revenu net (fédéral) ou par votre revenu gagné (Québec).

Pour 1998 et les années subséquentes, les frais de garde seront également déductibles pour les étudiants à temps partiel. L'étudiant doit être inscrit à un programme admissible d'un établissement d'enseignement canadien, pour une durée minimale de trois semaines consécutives et comportant un minimum de 12 heures de cours par mois.

DT Max complétera la partie D du formulaire T778 de même que la ligne 455 de la feuille de calcul du Québec. L'étudiant pourra réclamer des frais de garde pour chaque mois d'études à temps partiel, à concurrence de 175 $/semaine pour chaque enfant de moins de 7 ans, et à concurrence de 100 $/semaine pour chaque enfant de 7 à 16 ans.

Aux fins de l'impôt du Québec, les maximums pouvant être réclamés demeurent à 175 $/semaine et 100 $/semaine respectivement.

Vous et l'autre soutien - école à temps plein

Vous et l'autre soutien - école à temps partiel

Recherchait activement un emploi

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 214 - Frais de garde d'enfants

Frais-Sportifs   

Utilisez le mot-clé Frais-Sportifs pour saisir les frais sportifs et récréatifs encourus pour chaque enfant admissible.

A partir de 2007, le fédéral permettra aux parents de demander un crédit d'impôt non remboursable d'un maximum de 500$ par année pour chaque enfant pour les frais payés en vue d'inscrire un enfant à un programme d'activités physiques visé par règlement.

Notez que la partie des frais qui est admissible aux frais de garde d'enfants doit tout d'abord être consignée au mot-clé Garde-Enfant (ligne 214): toute partie inutilisée peut être ensuite demandée pour la condition physique des enfants, pourvu que les autres conditions soient remplies.

Au fédéral seulement, un montant additionnel de 500 $ sera consenti aux enfants handicapés âgés de moins de 18 ans au début de l'année si le montant des frais admissibles dépasse 100 $.

Aux fins d'admissibilité au crédit, les frais devront être payés à l'égard de dépenses admissibles dans le cadre d'un programme admissible d'activités physiques. Au titre des dépenses admissibles, mentionnons le fonctionnement et l'administration du programme, les cours, la location d'installations, le matériel en commun (p. ex., les chandails d'équipe fournis pour la saison), les juges et arbitres, et les fournitures accessoires (p. ex., les trophées).

Il est essentiel que les informations relatives aux frais sportifs et récréatifs soient saisies dans le dossier de l'enfant pour qui ces frais ont été engagés.

Définition d'enfant admissible

Au fédéral, pour être admissible, l'enfant doit être âgé de moins de 16 ans (ou de moins de 18 ans s'il est handicapé) au début de l'année ; En Nouvelle-Écosse, pour être admissible, l'enfant doit être âgé de moins de 18 ans à la fin de l'année. De plus, autant au fédéral qu'en Nouvelle-Écosse, l'enfant doit être:

• l'enfant du particulier selon les liens du sang, du mariage, de l'union de fait ou de l'adoption;
• une personne dont le particulier assure le soutien, qui est à sa charge et sous sa garde; ou
• l'époux ou le conjoint de fait de l'enfant du particulier.

Si vous désirez transférer ou partager la déduction entre parents, utilisez le mot-clé Transfert-SB . Cependant, le total des frais demandés pour chaque enfant ne peut pas dépasser le maximum permis.

DT Max réclamera sur la ligne 365 de la déclaration fédérale et ligne 5849 de la déclaration de la Nouvelle-Écosse le montant total pour tous les enfants admissibles. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

  Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 365 - Montant pour la condition physique des enfants