Renseignements personnels

Renseignements personnels

Nom

Utilisez le mot-clé Nom pour indiquer le nom du client. DT Max donne implicitement aux personnes à charge et au conjoint le nom du chef de famille ou de la personne à laquelle ils sont liés. Si ces personnes ne portent pas le même nom que le chef de famille, modifiez-le.

Prenom

Utilisez le mot-clé Prenom pour indiquer le prénom du client.

Lien

Utilisez le mot-clé Lien pour saisir le lien qui existe entre ce client et le chef de famille et le numéro du chef de famille.

DT Max traite le chef de famille et le conjoint (légal ou de fait) sur un pied d'égalité, mais aux fins de la base de données, seule une personne par famille doit être désignée comme chef de famille. Si le Lien est le conjoint de fait, il faut l'indiquer dans la déclaration de revenus, que le contribuable soit marié à une autre personne, divorcé, ou ait un autre état civil.

Lorsque vous ajoutez un chef de famille, un conjoint légal ou un conjoint de fait à l'aide de la commande [F3], DT Max inscrit automatiquement le Lien .

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Lien.

Chef de famille

Conjoint de

Conjoint de fait de

Fils de

Fille de

Frère de

Soeur de

Nièce de

Neveu de

Tante de

Oncle de

Père de

Mère de

Grand-mère de

Grand-père de

Arrière-grand-mère de

Arrière-grand-père de

Petit-fils de

Petite-fille de

Beau-fils de

Belle-fille de

NAS

Utilisez le mot-clé NAS pour saisir le numéro d'assurance-sociale d'un client. Vous n'avez pas à saisir les traits d'union ou les espaces entre les chiffres du NAS, mais vous devez obligatoirement saisir neuf (9) chiffres. DT Max vérifiera la validité du NAS et avisera le préparateur si le numéro entré est invalide. Bien que DT Max permette l'entrée d'un NAS invalide, il est fortement recommandé de vérifier le NAS avant d'imprimer une déclaration. Si le NAS d'un client n'est pas disponible, saisissez "000-000-000". Cela permettra que la déclaration puisse être traitée, dans l'intérim, et indiqura qu'il s'agit d'un NAS temporaire,lequel, incidemment, ne figurera pas sur les formulaires d'impôt.

DT Max attribue automatiquement 000-000-000 aux personnes à charge, à titre de NAS. Si une personne à charge a son propre NAS ou en obtient un subséquemment, substituez ce NAS au numéro 000-000-000.

Une déclaration transmise par voie électronique sera rejetée si le NAS du contribuable ou celui de son conjoint est invalide ou manquant. Un NAS invalide occasionnera des délais dans le processus de cotisation de la déclaration, que celle-ci soit transmise par TED ou non.

Naissance

Utilisez le mot-clé Naissance pour saisir la date de naissance du client. DT Max utilise implicitement le format JJ-MM-AA ou JJ-MM AAAA. Inscrivez les quatre chiffres de l'année, selon le format affiché à l'écran, si le client est né en 1900 ou avant.

Note: Si vous ne connaissez pas le jour et le mois, inscrivez zéro. Vous serez alors en mesure d'effectuer correctement les calculs de la déclaration sauf si le client a atteint l'âge de 65 ans ou de 18 ans pendant l'année. Comme le traitement de la déclaration en serait retardé, assurez-vous de saisir correctement la date de naissance avant (l'impression et) la production.

Attention: Lorsque vous ignorez la date de naissance exacte du client, n'inscrivez pas "00" pour désigner l'année, car le logiciel interpréterait alors que l'année de naissance du contribuable est 2000. Lorsque la date de naissance est inconnue et que vous saisissez une date fictive, choisissez une date qui ne modifiera pas les calculs que DT Max effectue automatiquement en fonction de l'âge du client, comme la pension de sécurité de la vieillesse, les prestations d'allocations familiales, les cotisations au RPC/RRQ, les déductions pour revenus de pensions, etc.

Saisissez une note au dossier afin de ne pas oublier que la date de naissance indiquée ne constitue qu'une estimation.

Veuillez noter que pour la TED, la date de naissance inscrite sur la déclaration doit être identique à celle figurant dans les dossiers de l'ARC. Il faut donc veiller à ce que les deux données soient identiques.

EtatCivil

Utilisez le mot-clé EtatCivil pour indiquer l'état civil du client en date du 31 décembre. S'il s'est produit un changement d'état civil au cours de l'année, vous devez saisir le plus récent.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. EtatCivil.

Célibataire

Conjoint de fait

Votre conjoint de fait est une personne de sexe opposé ou de même sexe qui vit avec vous en union de fait et qui remplit l'une des conditions suivantes :

elle est la mère ou le père de votre enfant, ou elle a adopté votre enfant, légalement ou de fait;

elle vit avec vous en union de fait depuis au moins 12 mois sans interruption (vous devenez conjoint de fait à la fin des 12 mois);

elle a déjà vécu avec vous pendant au moins 12 mois sans interruption en tant que votre époux ou votre conjoint de fait.
Remarque: Selon une modification proposée, la dernière condition ne s'appliquera plus. Le résultat de cette modification sera qu'une personne (autre que le père ou la mère de votre enfant) deviendra votre conjoint de fait seulement après que votre relation actuelle avec cette personne aura duré 12 mois sans interruption.
L'expression « 12 mois sans interruption » comprend les périodes de moins de 90 jours où vous avez vécu séparément en raison de la rupture de votre union.

Marié(e)

Vous êtes marié et avez un époux lorsque vous êtes légalement marié.

Veuf(ve)

Séparé(e)

Vous êtes séparé lorsque vous commencez à vivre séparément de votre époux ou conjoint de fait à cause de la rupture de votre union, et qu'il n'y a pas eu de réconciliation durant les 90 jours suivants.

Divorcé(e)

Sexe

Utilisez le mot-clé Sexe pour indiquer le sexe du client. Choisissez masculin ou féminin, selon le cas.

Prov-Residence

Utilisez le mot-clé Prov-Residence pour indiquer la province ou le territoire de résidence du client au 31 décembre.

L'option choisie aux valeurs implicites sous Prov-Residence paraîtra automatiquement pour les nouveaux clients. Si vous désirez la modifier, appuyez sur la province appropriée dans la liste.

Cette donnée permet à DT Max de déterminer le taux d'imposition du client selon la province.

Généralités
L'impôt qu'une personne doit payer sur ses revenus se fonde sur son statut de résident ou de non-résident du Canada. Une personne qui réside au Canada au cours d'une année d'imposition est assujettie à l'impôt canadien sur ses revenus de toutes provenances. De manière générale, une personne non résidente n'est tenue de payer l'impôt canadien que sur le revenu provenant du Canada. Une personne peut être résidente du Canada durant une partie de l'année seulement et, dans ce cas, elle est assujettie uniquement à l'impôt canadien sur ses revenus de toutes provenances pour la partie de l'année pendant laquelle elle a résidé au Canada. Pour le reste de l'année, la personne sera assujettie à l'impôt comme un non-résident.

Si le client est un résident réputé, le mentionner avec le mot-clé Prov-Residence .

Étiez-vous un non-résident en 2010?
Vous étiez un non-résident du Canada aux fins de l'impôt pendant toute période en 2010 où vous n'aviez pas de liens de résidence importants au Canada et que vous n'étiez pas un résident réputé du Canada.

Lien de résidence:
Les liens de résidence qui seront pratiquement toujours considérés importants comprennent:

un domicile au Canada
un époux ou conjoint de fait
des personnes à votre charge qui sont demeurés au Canada pendant que vous viviez à l'extérieur du Canada
des biens personnels
des liens sociaux au Canada
un permis de conduire canadien
des cartes de crédit ou comptes bancaires canadiens
l'admissibilité à une assurance-hospitalisation d'une province ou d'un territoire au Canada

Les liens de résidence d'un particulier qui seront pratiquement toujours considérés comme les liens importants de résidence afin de déterminer le statut de résidence sont les suivants :

le ou les logements du particulier,
son conjoint ou son conjoint de fait,
les personnes à sa charge.

Pour en savoir plus sur les liens de résidence, consultez le bulletin d'interprétation IT-221, Détermination du statut de résident d'un particulier

Résident réputé:
Vous étiez un résident réputé du Canada aux fins de l'impôt si vous avez séjourné au Canada 183 jours ou plus en 2010 sans établir de liens de résidence au Canada et que, selon une convention fiscale, vous n'étiez pas considéré comme un résident d'un autre pays.

Vous étiez aussi un résident réputé du Canada, si en 2010, vous résidiez à l'extérieur du Canada, vous n'aviez pas de liens de résidence au Canada et vous étiez, selon le cas :

un membre des Forces canadiennes en service à l'étranger à une date quelconque en 2010
un membre du personnel scolaire des Forces canadiennes outre-mer, et vous avez choisi de produire votre déclaration comme résident reputé
un employé du gouvernement fédéral ou d'un gouvernement provincial et, selon le cas, vous étiez résidant du Canada immédiatement avant d'être affecté à l'étranger ou vous avez reçu une indemnité de représentation pour 2010
un Canadien employé dans le cadre d'un programme d'aide de l'Agence canadienne de développement international (ACDI), et vous étiez résident du Canada à une date quelconque au cours des trois mois qui ont précédé la date de votre entrée en fonction à l'étranger
une personne qui, selon un accord ou une convention (y compris une convention fiscale) entre le Canada et un autre pays, est exempte de l'impôt dans ce pays sur 90 % ou plus de son revenu de toutes provenances, en raison de son lien avec un résident du Canada (y compris un résident réputé)
un enfant à charge d'une personne qui était dans l'une des quatre premières situations, et votre revenu net pour 2010 ne dépasse pas 9 600 $

Langue

Utilisez le mot-clé Langue pour indiquer la langue que le client a choisie, soit celle dans laquelle il désire communiquer avec l'ARC et le ministère du Revenu du Québec, ainsi qu'avec vous.

Toutes les déclarations pour ce client (imprimées par lot) seront imprimées dans cette langue, sauf la version brouillon qui sera imprimée dans la langue que l'utilisateur a choisie.

Impression du menu ou par lot LANGUE:

    DESTINATION:

    ARC Client

    Revenu Québec Client

    Copie du client Client

    Copie brouillon Utilisateur

Impression de l'écran LANGUE:

    OPTIONS:

    Page courante seulement Utilisateur

    Déclaration seulement (pages 1 à 4) Utilisateur

    Toutes les pages (brouillon) Utilisateur

    Déclaration complète (production) Client

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Langue.

Anglais

Français

Rue

Utilisez le mot-clé Rue pour indiquer l'adresse du client.

S'il faut saisir un numéro d'appartement, de bureau ou autre, indiquez-le avec le mot-clé Appartement .

DT Max pourra ainsi imprimer le numéro d'appartement correctement sur la première page de la déclaration. Il faut absolument utiliser ce format pour les contribuables du Québec puisque sur les déclarations du Québec, DT Max doit séparer le numéro, la rue et le numéro d'appartement.

Recommandations du gouvernement fédéral :

La longueur de l'enregistrement pour la rue et/ou l'adresse postale du client est de 60 caractères (30 caractères au Québec). Afin de s'assurer que l'information la plus exacte concernant l'adresse est saisie aux fins de l'envoi postal, l'information de l'adresse du client doit être saisie dans l'ordre suivant :

Identificateur d'unité d'immeuble
Code numérique ou alphabétique servant à identifier de façon unique une unité d'un type particulier à l'intérieur d'un immeuble.

Numéro municipal
Saisissez le numéro attribué à un emplacement municipal précis par la municipalité officielle ou l'autorité compétente.

Suffixe apposé au numéro municipal
Saisissez le caractère alphabétique ou la fraction qui peut être ajouté à un numéro municipal par la municipalité ou l'autorité compétente.

Code de type de rue
Saisissez le code de type de rue en ajout du nom de la rue pour désigner uniquement cette rue de d'autres rues qui portent le même nom de rue.

Nom de la rue
Saisissez le nom complet d'une rue, d'une route ou d'une artère attribuée par une municipalité officielle ou autre autorité compétente.

Code du point cardinal
Saisissez le code mnémonique établi par la Société canadienne des postes pour représenter le point cardinal.

Notez que si aucune adresse n'est inscrite pour le conjoint, le logiciel lui attribuera implicitement celle du chef de famille. C'est aussi le cas des personnes à charge, à qui le logiciel attribue par défaut l'adresse de la personne de qui elles dépendent.

DT Max ne vous demande d'inscrire une adresse que lorsque vous inscrivez un nouveau chef de famille. Il ne le fait pas pour un conjoint ni une personne à charge, et vous ne devez fournir d'adresse pour ces personnes que si leur adresse diffère de celle du chef de famille.

Si vous décidez quand même de saisir manuellement l'adresse de chacune de ces personnes, prenez soin de vous assurer que chaque adresse est absolument identique aux autres afin, à défaut de quoi DT Max les considérera comme des adresses différentes.

De même, notez que lorsque les conjoints résident à la même adresse, celle-ci doit être absolument identique.

Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 306 - Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus et ayant une déficience

Appartement

Dans la déclaration fédérale, DT Max imprimera la Appartement à la première ligne de l'adresse.

Si l'adresse du conjoint n'est pas précisée, celle du chef de famille y sera substituée de façon implicite. De même, l'adresse d'un soutien financier sera substituée à celle des personnes à sa charge si aucune autre adresse n'est entrée.

CasierPostal

Dans la déclaration fédérale, DT Max imprimera la CasierPostal à la deuxième ligne de l'adresse.

RueRurale

Dans la déclaration fédérale, DT Max imprimera la RueRurale à la deuxième ligne de l'adresse.

Ville

Dans la déclaration fédérale, DT Max imprimera la Ville à la troisième ligne de l'adresse.

Province

Dans la déclaration fédérale, DT Max imprimera la province à la troisième ligne de l'adresse. Si vous ne saisissez rien à Province, la province de résidence ( Prov-Residence) s'inscrira implicitement ici. En pratique, vous n'utilisez que rarement le mot-clé Province. Ce dernier sert, par exemple, lorsqu'un client a déménagé d'une province à une autre. Si le contribuable est non-résident ou réputé résident, utilisez Pays.a pour introduire le nom du pays.

CodePostal

Utilisez le mot-clé CodePostal pour indiquer le code postal d'un client. Pour fin de TED, le code postal sert aussi à déterminer le centre fiscal où la déclaration sera traitée.

Premiere-Nat

Tous les résidents du Yukon, y compris les membres des 14 Premières Nations, sont maintenant assujettis à l'impôt fédéral et à l'impôt du territoire. Le gouvernement fédéral, le gouvernement du Yukon et plusieurs des Premières Nations du Yukon ont conclu de nouveaux accords de perception et de partage fiscal.

Ces accords permettent aux contribuables de réduire l'impôt sur le revenu payable aux gouvernements fédéral et du Yukon et de remettre un montant équivalent d'impôt au gouvernement de la Première Nation responsable des terres où ces contribuables résidaient au 31 décembre 2010. La réduction correspond à 75 % de l'impôt fédéral de base et à 95 % de l'impôt net du Yukon.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Premiere-Nat.

Carcross/Tagish

Champagne et Aishihik

Kluane

Little Salmon/Carmacks

Nacho Nyak Dun

Selkirk

Ta'an Kwach'an

Teslin Tlingit

Tr'ond‰k Hw‰ch'in

Vuntut Gwitchin

Kwanlin Dun

Terres Taicho

Collectivité Taicho

Ne réside pas sur une terre visée par règlement

Inuit

Fournissez les renseignements sur la résidence aux fins d'accords d'application fiscale. JACKET: F70

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Inuit.

Réside sur des terres des Inuits du Labrador

Réside dans une communauté inuite

Ne réside pas sur des terres/communauté inuite

Etat

Etat nom de l'état étranger - États-Unis

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Etat.

AL Alabama

AK Alaska

AZ Arizona

AR Arkansas

CA Californie

CO Colorado

CT Connecticut

DE Delaware

FL Floride

GA Géorgie

HI Hawaii

ID Idaho

IL Illinois

IN Indiana

IA Iowa

KS Kansas

KY Kentucky

LA Louisiane

ME Maine

MD Maryland

MA Massachusetts

MI Michigan

MN Minnesota

MS Mississippi

MO Missouri

MT Montana

NE Nebraska

NV Nevada

NH New Hampshire

NJ New Jersey

NM Nouveau-Mexique

NY New York

NC Caroline du Nord

ND Dakota du Nord

OH Ohio

OK Oklahoma

OR Oregon

PA Pennsylvanie

RI Rhode Island

SC Caroline du Sud

SD Dakota du Sud

TN Tennessee

TX Texas

UT Utah

VT Vermont

VA Virginie

WA Washington

WV Virginie-Occidentale

WI Wisconsin

WY Wyoming

DC District de Columbia

AS Samoa américaines

FM États fédérés de Micronésie

GU Guam

MH Iles Marshall

MP Iles Mariannes du Nord

PW Palau

PR Puerto Rico

VI Iles Vierges

AE Forces armées Afrique

AA Forces armées Ameriques

AE Forces armées Canada

AE Forces armées Europe

AE Forces armées Moyen-Orient

AP Forces armées Pacifique

Autre (précisez)

Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 306 - Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus et ayant une déficience

Pays.a

Utilisez le mot-clé Pays.a si l'adresse de résidence du client est située à l'extérieur du Canada, saisissez l'état et le pays de résidence à la place de la province, à la troisième ligne de l'adresse, sur la déclaration T1.

Code-Zip

Utilisez le mot-clé Code-Zip si l'adresse de résidence du client est située à l'extérieur du Canada, saississez le code postal étranger à la place du code postal de l'adresse, sur la déclaration T1.

Consultez le guide général d'impôt de l'ARC :
Ligne 306 - Montant pour personnes à charge âgées de 18 ans ou plus et ayant une déficience

Prov-Actuel

Utilisez Prov-Actuel pour indiquer la province ou le territoire où le contribuable réside actuellement, si différent de l'adresse postale.

Telephone

Utilisez le mot-clé Telephone pour saisir le numéro de téléphone du client à son domicile. DT Max ne vérifiera pas le format du numéro de téléphone mais acceptera le numéro tel que vous le consignez. Vu le nombre élevé de possibilités en ce qui a trait aux codes régionaux, aux postes téléphoniques, aux extensions, etc., il est quasiment impossible de vérifier le format des numéros de téléphone sans en exclure.

Le mot-clé Tel-Imprime tel qu'il est défini dans les valeurs implicites ou dans les données du client peut être utilisé pour imprimer le numéro de téléphone du client à son domicile ou à son travail sur la déclaration.

Telephone-bureau

Utilisez le mot-clé Telephone-bureau pour saisir le numéro de téléphone du client à son travail. DT Max ne vérifiera pas le format du numéro de téléphone mais acceptera le numéro tel que vous le consignez. Vu le nombre élevé de possibilités en ce qui a trait aux codes régionaux, aux postes téléphoniques, aux extensions, etc., il est quasiment impossible de vérifier le format des numéros de téléphone sans en exclure.

Telecopieur

Utilisez le mot-clé Telecopieur pour saisir le numéro de télécopieur du client à son domicile. DT Max ne vérifiera pas le format du numéro de télécopieur mais acceptera le numéro tel que vous le consignez. Vu le nombre élevé de possibilités en ce qui a trait aux codes régionaux, aux postes téléphoniques, aux extensions, etc., il est presque impossible de vérifier le format des numéros de téléphone sans en omettre.

Telecopieur-bur

Utilisez le mot-clé Telecopieur-bur pour saisir le numéro de télécopieur du client à son travail. DT Max ne vérifiera pas le format du numéro de téléphone mais acceptera le numéro tel que vous le consignez. Vu le nombre élevé de possibilités en ce qui a trait aux codes régionaux, aux postes téléphoniques, aux extensions, etc., il est quasiment impossible de vérifier le format des numéros de téléphone sans en exclure.

Cellulaire

Saisissez le numéro de téléphone cellulaire [ex. (123) 456-7890].

Teleavertis

Saisissez le numéro de téléavertisseur [ex. (123) 456-7890].

Email

Utilisez le mot-clé Email pour saisir l'addresse électronique du client. DT Max vérifiera le format de l'adresse indiquée. Le programme acceptera l'adresse que vous avez entrée, qu'elle soit exacte ou non.

Seule

Utilisez le mot-clé Seule pour indiquer si un client est admissible au crédit d'impôt spécial non remboursable du Québec accordé aux personnes vivant seules (ligne 361).

Pour être admissible au montant pour personne vivant seule, le particulier doit pendant toute l'année 2010, avoir occupé ordinairement et tenu une habitation dans laquelle il vivait

seul (à aucun moment en 2010, il n'avait partagé son habitation avec une autre personne, telle qu'un colocataire, sa mère, son père, sa soeur ou son frère),
ou uniquement avec un ou des enfants à charge.

Saisissez "Oui" si le client est admissible.

Pour être admissible,

DT Max ne réclamera pas le crédit si le client est lié à un conjoint, marié ou de fait, à moins que vous n'ayez indiqué "Oui" sous ce mot-clé. Lorsqu'un nouveau client est entré et que l' EtatCivil indiqué est autre que marié, DT Max affiche le mot-clé Seule. Il faut donc saisir cette information en entrant "Oui" car le logiciel n'a pas la capacité de juger si un contribuable a droit ou non au crédit d'impôt.

Ass-Medicam

Utilisez le mot-clé Ass-Medicam pour saisir les informations requises aux fins du régime d'assurance médicaments du Québec, selon l'annexe K.

Ce mot-clé doit être utilisé pour tous les particuliers âgés de plus de 17 ans qui résident au Québec.

Depuis 1997, il est obligatoire pour tous les Québécois d'être couverts par une assurance médicaments. Il existe deux types de régimes qui offrent une protection pour les médicaments :

les régimes privés (d'assurance collective ou d'avantages sociaux) ;
le régime public, c'est-à-dire celui de la Régie de l'assurance maladie du Québec.

A propos du régime public
Qui est admissible ?

les adultes de 18 à 64 ans qui n'ont pas accès à un régime privé par eux-mêmes ou par leur conjoint ;
les personnes de 65 ans ou plus ;
les détenteurs d'un carnet de réclamation délivré par le ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale ;
les enfants des personnes assurées par ce régime, sauf ceux qui ont accès par eux-mêmes à un régime privé.

A 65 ans, une personne peut continuer d'être admissible à un régime privé. Si elle conserve une couverture privée équivalente à celle du régime public, elle doit annuler son inscription à ce dernier en communiquant avec la Régie. Si elle opte plutôt pour une couverture privée complémentaire à celle du régime public, elle doit rester inscrite au régime public et n'a donc aucune démarche à faire auprès de la Régie.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Ass-Medicam.

Assurance collective du particulier - toute l'année

Le particulier était couvert durant toute l'année par un ou plusieurs régimes d'assurance collective privés. Dans un tel cas, il n'a pas à produire d'annexe K.

Assurance collective du conjoint/parent - toute l'année

Assurance médicaments du Québec - toute l'année

Le particulier n'était couvert par un régime d'assurance collective privé à aucun moment de l'année et ne peut se prévaloir d'aucune des exemptions décrites à l'annexe K.

Assurance médic. du Québec, exceptions - toute l'année

Assurance médicaments du Québec - exceptions

Utilisez cette option pour faire afficher le mot-clé Situation, lequel vous permettra de préciser d'autres situations d'exemption telles que définies à l'annexe K. Cette option n'est pertinente que si, par exemple, le particulier n'était couvert par un régime d'assurance collective que durant une partie de l'année.

Situation

Utilisez le mot-clé Situation pour sélectionnner la situation qui s'appliquait au particulier en 2010. Si aucune de ces situations ne s'appliquait, ne faites aucune sélection et ne complétez pas le mot-clé Mois-Vises .

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Situation.

[code 14] Assurance collective du particulier / RASNA

[code 16] Assurance collective du conjoint ou d'un parent

Choisissez cette option si le particulier était couvert par un régime d'assurance collective ou un RASNA, dont le particulier ou son conjoint, son père ou sa mère était membre, et que ce régime couvrait les coûts des soins de santé.

[code 18] Reçu des prestations d'assistance sociale

[code 22] Moins de 18 ans, non marié

[code 24] Indien inscrit au registre du ministère

[code 26] Bénéficiaire de la Convention de la Baie-James

[code 29] + 64 ans, conjoint + 59 ans et L.148 > 4 859$

[code 31] + 64 ans, si conj. - 59 ans et L.148 > 7 359$

Entre 60 et 65 ans, carnet de réclamation valide

Entre 18 et 25 ans, étudiant à temps plein, non marié

En centre d'hébergement, soins de longue durée

Au moins 18 ans, handicapé avant 18, non marié

Autres - Séjour à l'extérieur du Québec, toute l'année

Autres - ressortissant étranger

Le particulier n'a pas à payer de cotisation s'il se trouve dans l'une des situations suivantes :
(a) il était un ressortissant étranger et n'avait pas droit au remboursement du coût de ses médicaments en vertu du régime d'assurance médicaments du Québec;
(b) il était résident d'une autre province pendant toute l'année 1997 et exploitait une entreprise au Québec;
(c) il se trouvait à l'extérieur du Québec pendant toute l'année 1997.
Cochez la case "Oui" à la ligne 663 de l'annexe K, et inscrivez "12" à la ligne 62.

Autres - ressortissant français étudiant

Autres - résident d'autre province, entreprise au Québec

Autres - devenu résident d'une autre province

Autres - déménagé au Québec d'une autre province

Autres - Immigrant / Émigrant

Mois-Vises

Utilisez le mot-clé Mois-Vises pour sélectionner les mois durant lesquels le particulier s'est trouvé dans une ou plusieurs des situations énumérées (une journée équivaut au mois au complet). Si aucune situation ne s'appliquait au particulier, ignorez le mot-clé Mois-Vises .

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Mois-Vises.

Janvier

Février

Mars

Avril

Mai

Juin

Juillet

Août

Septembre

Octobre

Novembre

Décembre

Ann-Combinee

Le mot-clé Ann-Combinee fait savoir à DT Max si les informations du particulier et de son conjoint, concernant l'assurance médicaments, devraient être combinées sur une seule annexe K. S'ils choisissent de produire une seule annexe ensemble, ce mot-clé ne doit être inscrit que dans le dossier de l'individu qui produira l'annexe K.

Le particulier dont l'annexe K est ainsi produite devra alors payer toute cotisation au régime pour les deux conjoints. Par ailleurs, chaque conjoint peut produire sa propre annexe K et acquitter individuellement sa propre cotisation. Notez que lorsque les deux conjoints sont couverts par un régime d'assurance collective durant toute l'année, aucune annexe K n'est requise.

Si les deux conjoints produisent les calculs relatifs au régime d'assurance médicaments sur une seule annexe K, le dossier du conjoint qui incluera l'annexe K dans sa déclaration doit renfermer le mot-clé Ann-Combinee, dûment complété, et l'option "Oui" doit y être choisie.

Le conjoint est inclus dans les calculs de l'annexe K du particulier, à l'aide des informations entrées au mot-clé Ass-Medicam de son dossier. Le préparateur doit saisir les données relatives à Ass-Medicam dans les dossiers des deux conjoints, même s'ils ne produiront qu'une seule annexe K.