HistGainCap

Utilisez HistGainCap pour consigner l'historique de chaque type de gain (ou perte) en capital réclamé par le contribuable au cours d'années antérieures.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. HistGainCap.

Biens agricoles admissibles (pertes)

Gains provenant de la disposition d'un bien agricole admissible après 1984 (qui ne sont inclus dans aucune autre catégorie).

Biens de pêche admissibles (pertes)

Gains de petite entreprise (pertes)

Gains provenant de la disposition d'actions admissibles d'une petite entreprise après le 17 juin 1987 (qui ne sont inclus dans aucune autre catégorie).

Autres gains en capital (pertes)

Gains provenant de la disposition de tout autre bien.

Autres gains en capital (pertes) - ressources

Gains provenant de biens relatifs aux ressources (Québec).

Biens en immobilisation admissibles - agricoles/pêche

Gains en capital imposables provenant de la disposition d'un bien en immobilisation admissible - bien agricole admissible - selon la ligne 543 de l'annexe 3 aux fins de l'impôt fédéral.

Biens en immobilisation admissibles - pêche

Gains en capital imposables provenant de la disposition d'un bien en immobilisation admissible - bien de pêche admissible - selon la ligne 86 de l'annexe G aux fins de l'impôt pour Québec.

Biens en immobilisation admissibles - autres

Gain en capital imposable provenant de la disposition d'un bien en immobilisation admissible - autre qu'un bien agricole admissible - selon la ligne 544 de l'annexe 3 aux fins de l'impôt fédéral.

GCI admissible à la déduction pour gains en capital

GCI non admissibles inclus dans PNCP

Montant des gains en capital imposables non admissibles inclus dans les PNCP à titre de revenus de placement additionnels. Au fédéral, ce montant est indiqué à la ligne m du tableau B de la T936 de 1995, à la ligne p du tableau B de la T936 de 1994 et à la ligne 1 du tableau B de la T936 de 1993 and 1992.

Au Québec, ce montant est 3/4 du montant de la ligne 112 du formulaire TP-726.7 pour les années 1992 et suivantes.

Gains d'un T3 non admis. 1992/3 (T936, tab. B, k)

Gains en capital non admissibles provenant d'un feuillet T3, apparaissant à la ligne k du Tableau B du formulaire T936. Ce montant sera inclus dans le calcul de la déduction du gain en capital sur le formulaire T657, Tableau II, ligne D pour 1992 et 1993, et ce montant est déduit de la ligne C du Tableau II pour 1992 et 1932 afin d'obtenir le montant requis à la ligne C tel que spécifié au Tableau II du formulaire T657.

Gains d'une réserve - disposition antér. à 1985

Pertes en capital d'années antérieures utilisées

Pertes nettes en capital subies au cours d'années antérieures (pertes en capital nettes d'autres années) et inscrites à la ligne 253 de la déclaration fédérale et à la ligne 290 de la déclaration du Québec.

Déductions de PTPE

Perte déductible au titre d'un placement d'entreprise inscrite à la ligne 217 de la déclaration fédérale et à la ligne 234 de la déclaration du Québec.

Réduction de la PTPE

Perte en capital résultant de la réduction de la perte au titre d'un placement d'entreprise dans une année donnée.

Pertes en cap. déductibles déduites en 1985(l.127)

Taux d'inclusion pour l'année 2000

GainCap.hg   

Utilisez GainCap.hg pour saisir le montant de gain (ou perte) en capital imposable déclaré pour l'année visée. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

GainCap.his

Saisissez sous GainCap.his le gain en capital imposable déclaré pour l'année pertinente ou la perte en capital subie dans cette année.

Montant.hg   

Utilisez Montant.hg pour saisir le montant de perte en capital déduit au cours de l'année visée ou le gain en capital inadmissible de cette même année. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

Annee2000%   

Le taux d'inclusion pour l'année 2000 est indiqué à la ligne 16 de la partie 4 de l'annexe 3 pour 2000. Vous le trouverez également sur votre Avis de cotisation de 2000. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

Exempt.hg   

Utilisez Exempt.hg pour saisir la déduction pour gains en capital déclarés pour l'année choisie, selon la ligne 254 de la déclaration fédérale et la ligne 292 de la déclaration du Québec. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

Exempt.his

Utilisez Exempt.his pour saisir la déduction pour gains en capital déclarés pour l'année choisie, selon la ligne 292 de la déclaration du Québec.

PNCP-Dep-REP

Utilisez le mot-clé PNCP-Dep-REP pour saisir le montant de dépenses accumulées jusqu'à la fin de la dernière année d'imposition relativement à une perte nette cumulative sur placement, aux fins de l'impôt fédéral. Les informations de la PNCP sont entrées dans un groupe et servent à exécuter les calculs de l'annexe T936 pour l'année en cours. Ce montant peut affecter les déductions pour gains en capital dont bénéficie le contribuable. DT Max génére automatiquement l'annexe T936 lorsque l'un des mots-clés PNCP-Dep-REP et PNCP-Rev-REP est entré dans les données du client.

Cette donnée n'est requise que lorsqu'il s'agit du dossier d'un nouveau client. Pour les autres, DT Max reportera les montants d'années antérieures.

PNCP-Rev-REP

Utilisez PNCP-Rev-REP pour saisir les revenus relatifs à la perte nette cumulative sur placement, aux fins de l'impôt fédéral, accumulés jusqu'à la fin de la dernière année d'imposition. Cette information figure au sein d'un groupe et sert à exécuter les calculs de l'annexe T936 pour l'année en cours.

Ce montant a une incidence sur les déductions pour gains en capital dont bénéficie le contribuable. DT Max générera aussi automatiquement l'annexe T936 si l'un des mots-clés PNCP-Dep-REP et PNCP-Rev-REP est utilisé dans les données du client.

Cette donnée n'est requise que pour les nouveaux dossiers de clients. Les montants des années antérieures seront reportés par DT Max.

PNCP-Quebec

Utilisez le mot-clé PNCP-Quebec pour saisir le solde de PNCP accumulé à la fin de l'année d'imposition précédente, aux fins de l'impôt du Québec. En principe, ce montant devrait être équivalent à PNCP-Dep-REP moins PNCP-Rev-REP au fédéral.

Ce montant peut avoir une incidence sur la déduction pour gain en capital dont bénéficie le contribuable. Si le revenu de la PNCP excède les dépenses, saisissez un montant négatif, i.e. précédé du signe « - ».

Cette donnée n'est requise que pour les nouveaux dossiers de clients. Les montants des années antérieures seront reportés automatiquement par DT Max.

REEE-Hist   

Saisissez les montants totaux utilisés pour réduire l'impôt supplémentaire payable. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

RegInter-Hist

Utilisez le mot-clé RegInter-Hist pour saisir la date d'inscription au régime d'intéressement et le montant total des déductions réclamées à l'égard de ce régime au cours d'années antérieures. Ceci permettra à DT Max de s'assurer que la limite à vie de 6 000 $ et la période de déduction de cinq ans sont respectées.

SEEALSO: LIQ 725.8 LIQ 725.9 LIQ 725.9R1

RevenuNetAnn

Vous devez saisir l'historique du revenu dans le cas de tous les nouveaux clients. L'historique du revenu que le logiciel génère automatiquement vous aide à comparer les données antérieures avec celles de l'année courante. Il s'impose particulièrement dans le cas des clients qui sont tenus (ou peuvent être tenus) de verser des acomptes provisionnels.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. RevenuNetAnn.

RevNet.rnh   

Revenu net pour l'année dont il s'agit aux fins de l'impôt fédéral et de l'impôt du Québec. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

ImpotApayer   

Il s'agit de l'impôt à payer pour l'année de référence aux fins de l'impôt fédéral et de l'impôt du Québec. DT Max ajoutera à l'impôt fédéral à payer le remboursement de la pension de sécurité de la vieillesse (PSV) et le supplément fédéral (ligne 435 au fédéral et ligne 450 au Québec).

DT Max ajoute la contribution au fonds de lutte contre la pauvreté au montant d'impôt à payer au Québec. Cette contribution équivaut à 0.3% de l'impôt à payer après l'application des crédits d'impôt non remboursables, la réduction d'impôt et la surtaxe des particuliers. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

RPC-A-Payer

Cotisations à payer au RPC selon la ligne 421 de la déclaration fédérale.

RRQ-A-Payer

Cotisations à payer au RRQ selon la ligne 445 de la déclaration du Québec.

Impot-Deduit   

Indiquez le total de l'impôt déduit à la source aux fins du calcul des acomptes provisionnels.

Sans cette information, le programme ne pourra pas calculer les acomptes provisionnels à verser conformément aux règles de l'ARC. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

Impot-Net   

Ce montant, ainsi que l'impôt payable pour 2010, servira à estimer le montant d'acomptes provisionnels que vous devrez verser en 2011.

Ce montant n'affecte pas l'impôt payable pour 2010. Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..

Province.h

Saisissez la province de résidence au 31 décembre de l'année d'imposition.

Dossier-Hist

Saisissez l'information historique et année pertinente.

Montant-Federal

Les renseignements consignés dans cette section sont utilisés par le programme pour générer l'année précédente dans les sommaires T1 et TP1 (s'il y a lieu).

Montant-Quebec

Les renseignements consignés dans cette section sont utilisés par le programme pour générer l'année précédente dans les sommaires TP1.