Imprimer cette page Faire suivre ce document    TED et escomptage

TED-Substitu

Étant donné qu'il est difficile de créer des enregistrements TED manuellement, vous ne devriez tenter d'effectuer des substitutions de champs de TED que s'il ne vous reste pas d'autre alternative. Si vous éprouvez des difficultés avec la TED, tentez d'abord de corriger le problème en modifiant les mots-clés concernés et en utilisant, au besoin, le mot-clé Substitution .

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. TED-Substitu.

  • Fédéral en direct plus

  • Fédéral

  • Québec

    • Mot-clé secondaireAction.eo

    Saisissez l'action et le numéro de champ.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Action.eo.

  • Insérer avant la ligne

  • Remplacer la ligne

  • Effacer la ligne

    • Mot-clé secondaireDonnee.eo

    Saisissez les données à transmettre.

    Mot-clé secondaireChamps-Dollars

    Saisissez la substitution de champs TED (dollars seulement).

    Mot-clé secondaireChamps-DollarsCent

    Saisissez la substitution de champs TED (dollars et cents).

    Mot-clé secondaireChamps-Numerique

    Saisissez la substitution de champs TED (numérique).

    Mot-clé secondaireChampsDollCentQ

    Saisissez la substitution de champs TED (dollars et cents).

    Mot-clé secondaireChampsNumeriqueQ

    Saisissez la substitution de champs TED (numérique).

    Mot-clé secondaireChamps-AlphaNum.q

    Saisissez la substitution de champs TED (numérique).

    Mot-clé secondaireDFC-Substitution

    Permettre la substitution TED des champs DFC.

    TED

    Le mot-clé TED vous permet de gérer la transmission électronique de la déclaration fédérale de ce client. Il vous permet également d'effectuer des substitutions aux valeurs implicites de son montage TED.

    Notez que ce mot-clé ne sera opérationnel que si vous vous êtes procuré le module TED de DT Max.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. TED.

    Options disponibles concernant l'opportunité de produire la déclaration de revenus du client par voie électronique (TED)
  • Oui - si admissible
    • La déclaration du client doit être transmise par TED si admissible, que le client soit conforme ou non au profil implicite de votre firme pour les clients TED. L'admissibilité est déterminée par DT Max.
  • Oui - si un remboursement est prévu
    • La déclaration du client doit être transmise par TED si le client a droit à un remboursement recevable, que le client soit conforme ou non au profil implicite de votre firme pour les clients TED.
  • Oui - si escomptée
    • La déclaration du client doit être produite par TED si elle est escomptée, que le client soit conforme ou non au profil implicite de votre firme pour les clients TED.
  • Oui - même si inadmissible
    • La déclaration du client doit être transmise par TED même si inadmissible, que le client soit conforme ou non au profil implicite de votre firme pour les clients TED. L'admissibilité est déterminée par DT Max.
  • Non - ne pas transmettre cette déclaration
    • La déclaration du client ne doit pas être transmise par TED, que le client soit conforme ou non au profil implicite de votre firme pour les clients TED.

    Mot-clé secondaireTED-Quebec

    Le mot-clé TED-Quebec vous permet de gérer la transmission électronique de la déclaration du Québec de ce client. Il vous permet également d'effectuer des substitutions aux valeurs implicites de son montage TED.

    Notez que ce mot-clé ne sera opérationnel que si vous vous êtes procuré le module TED de DT Max.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. TED-Quebec.

    Options disponibles concernant l'opportunité de produire la déclaration de revenus du client par voie électronique (TED)
  • Oui - si admissible
    • La déclaration du client doit être transmise par TED si admissible, que le client soit conforme ou non au profil implicite de votre firme pour les clients TED. L'admissibilité est déterminée par DT Max.
  • Oui - si un remboursement est prévu
    • La déclaration du client doit être transmise par TED si le client a droit à un remboursement recevable, que le client soit conforme ou non au profil implicite de votre firme pour les clients TED.
  • Oui - même si inadmissible
    • La déclaration du client doit être transmise par TED même si inadmissible, que le client soit conforme ou non au profil implicite de votre firme pour les clients TED. L'admissibilité est déterminée par DT Max.
  • Non - ne pas transmettre cette déclaration
    • La déclaration du client ne doit pas être transmise par TED, que le client soit conforme ou non au profil implicite de votre firme pour les clients TED.

    Mot-clé secondaireSEND

    Choisissez «Oui» au mot-clé SEND pour autoriser le déclarant par voie électronique à accéder au système électronique de notification de débits (SEND) et générer le formulaire T1153 (Formulaire de demande et de consentement).

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. SEND.

  • Ne pas imprimer le T1153 Demande et consentement(implicite)

  • Imprimer le T1153 Formulaire de demande et consentement

    • Mot-clé secondaireAdresse-TED

    Adresse-TED autorisation d'utiliser une autre adresse [formulaire T183 partie D]

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Adresse-TED.

  • Cotis./remboursement - adresse du particulier (implicite)
    • L'avis de cotisation ou le remboursement est expédié à l'adresse de correspondance du particulier. Cette option représente la valeur implicite.
  • Cotis./remboursement - adresse postale du déclarant
    • Autorisation du client afin que l'avis de cotisation et/ou le remboursement soient expédiés à l'adresse postale du préparateur. Partie D - Autorisation d'envoi du formulaire T183 à une autre adresse.
  • Cotis./remboursement - adresse d'affaires du déclarant
    • Autorisation du client afin que l'avis de cotisation et/ou le remboursement soient expédiés à l'adresse d'affaires du préparateur. Partie D - Autorisation d'envoi du formulaire T183 à une autre adresse.
  • Cotisation seulement - adresse postale du déclarant
    • Autorisation du client afin que seul l'avis de cotisation soit expédié à l'adresse postale du préparateur. Partie D - Autorisation d'envoi du formulaire T183 à une autre adresse.
  • Cotisation seulement - adresse d'affaires du déclarant
    • Autorisation du client afin que seul l'avis de cotisation soit expédié à l'adresse d'affaires du préparateur. Partie D - Autorisation d'envoi du formulaire T183 à une autre adresse.

    Mot-clé secondaireAutorisation-TED

    Sélectionner «Oui» dans Autorisation-TED vous autorisera à représenter vos clients en tant que déclarant par voie électronique nommé à la partie E du formulaire T183.

    Ce mot-clé est pertinent au niveau fédéral et au Québec, et prévaudra sur l'option sélectionnée dans la partie «Autorisation TED» des valeurs implicites de TED.

    Si Autorisation-TED indique «Non» et le formulaire T1013 (Demander ou annuler l'autorisation d'un représentant) et/ou le formulaire MR-69 du Québec (Procuration, autorisation relative à la communication de renseignements ou révocation) est généré, il devra être posté à l'ARC et/ou au MRQ, selon le cas.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Autorisation-TED.

  • Représenter le client pour questions fiscales (implicite)

  • Ne pas représenter le client pour les questions fiscales

    • Mot-clé secondaireAuth-Fin-TED

    Utilisez le mot-clé Auth-Fin-TED pour indiquer la date à laquelle l'autorisation TED doit prendre fin.

    Si aucune date n'est saisie ici, l'autorisation prendra fin automatiquement 3 ans après la date de transmission de la délaration.

    Mot-clé secondaireCode-Pre-Cotis

    Code-Pre-Cotis code de contact pour l'examen précotisation

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Code-Pre-Cotis.

  • Contacter le déclarant TED par télécopieur

  • Contacter le déclarant TED par la poste

  • Contacter le particulier seulement

    • Mot-clé secondairePost-Cotis-Fed

    Post-Cotis-Fed code de contact pour l'examen post-cotisation du fédéral

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Post-Cotis-Fed.

  • Contacter le déclarant TED par télécopieur

  • Contacter le déclarant TED par la poste

  • Contacter le particulier seulement

    • Mot-clé secondaireCode-Acces-Que

    Si vous souhaitez produire la déclaration de revenus d'un client au MRQ par voie électronique, vous avez dorénavant l'option de compléter le formulaire TP-1000.TE et de le faire signer par le particulier ou de soumettre son code d'accès par le biais du champ de saisie créé à cette fin précise.

    Si vous choisissez la seconde option, utilisez le mot-clé Code-Acces-Que pour indiquer le code d'accès de votre client aux fins de la TED à Québec.

    L'intégration du code d'accès du particulier dans la déclaration qui sera produite par TED jouera ainsi le même rôle que la partie 2 du formulaire TP-1000.TE.

    Mot-clé secondaireTED-Note-Que

    Utilisez le mot-clé TED-Note-Que pour faire parvenir un message au ministère du Revenu du Québec afin de fournir des explications concernant une situation fiscale particulière.

    Escompter

    Le mot-clé Escompter contrôle l'escomptage de la déclaration.

    Il vous permet de choisir l'adresse d'escomptage à utiliser sur le formulaire RC71. Vous pouvez choisir l'adresse principale de la firme ou une adresse secondaire.

    Si vous choisissez de ne jamais indiquer l'adresse de la firme, avec le mot-clé Adresse-Comp, le nom et l'adresse de la firme ne seront pas imprimés sur le formulaire d'escomptage RC71.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Escompter.

  • Utiliser adresse principale de la firme
    • Choisissez cette option lorsque votre entreprise escompte le remboursement et que l'avis de cotisation et le remboursement doivent parvenir à votre bureau dont le nom et l'adresse figurent à Nom et adresse du préparateur dans le menu Utilitaires et montages.

    N.B. : Dans le cas du module Escompteurs, le mot-clé ADRESSCORR ne servira qu'aux fins de l'impôt du Québec.

  • Utiliser adresse secondaire de la firme
    • Choisissez cette option lorsque votre entreprise escompte le remboursement et que l'avis de cotisation et le remboursement doivent parvenir à un second bureau.

    N.B. : Dans le cas du module Escompteurs, le mot-clé ADRESSCORR ne servira qu'aux fins de l'impôt du Québec.

  • Pas d'escomptage

    • Mot-clé secondaireMontant-Du

    Utilisez le mot-clé Montant-Du pour indiquer tout montant dû à l'ARC par le particulier.

    Ce montant réduira le montant estimatif du remboursement d'impôt figurant à la ligne 6505 du formulaire RC71 (Déclaration relative à l'opération d'escomptage).

    Mot-clé secondaireRemboursem-Prevu

    Saisissez le remboursement prévu.

    Mot-clé secondairePaye-Au-Client

    Utilisez le mot-clé Paye-Au-Client pour remplacer le montant versé au client à titre d'escompte.

    On effectue cette correction si, pour une raison ou une autre, le montant versé au contribuable diffère du montant minimum calculé par DT Max. Le logiciel imprimera ce montant à la case C du formulaire RC71.

    Si un montant est inscrit, il sera limité au remboursement d'impôt estimatif indiqué à la case A du RC71 et il remplacera le montant calculé à la case C de ce formulaire.

    Mot-clé secondaireBureau-Du

    Saisissez le montant dû par le bureau.

    Mot-clé secondaireCre-Irrecou-Due

    Saisissez la créance irrécouvrable due.

    Mot-clé secondaireDesc-Cre-Irrecou

    Saisissez la description de la créance irrécouvrable.

    Mot-clé secondaireEscompte-ID

    escompte GUID.

    Mot-clé secondaireAvertiss-Bureau

    Enregistrez un avertissement du bureau.

    Mot-clé secondaireAvertiss-Info

    Spécifiez les détails de l'avertissement.

    Mot-clé secondaireInteret-RC72

    Saisissez le montant des intérêts sur le remboursement retenu par l'escompteur [RC72 case D].

    Mot-clé secondaireLieu-RC72

    Saisissez le nom de la municipalité où le représentant a signé le formulaire RC71.

    Cheque-Sequence

    Saisissez la séquence des chèques.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Cheque-Sequence.

  • 1

  • 2

  • 3

  • 4

  • 5

  • 6

  • 7

  • 8

  • 9

  • 10

    • Mot-clé secondaireCheque-Numero

    Saisissez le numéro du chèque.

    Mot-clé secondaireCheque-Montant

    Saisissez le montant du chèque.

    Mot-clé secondaireCheque-Date

    Saisissez la date apparaissant sur le chèque.

    Mot-clé secondaireCheque-Statut

    Saisissez le statut du chèque.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Cheque-Statut.

  • Chèque demandé

  • Chèque émis

  • Chèque annulé

    • Mot-clé secondaireCheque-Type

    Spécifiez de quel type de chèque s'agit-il.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Cheque-Type.

  • Chèque d'escomptage

  • Chèque de mauvaise créance

  • Chèque de frais du conjoint

  • Chèque de frais d'année ant.

    • Debit-Sequence

    Saisissez la séquence de débit.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Debit-Sequence.

  • 1

  • 2

  • 3

  • 4

  • 5

  • 6

  • 7

  • 8

  • 9

  • 10

    • Mot-clé secondaireDebit-Numero

    Saisissez le numéro de débit.

    Mot-clé secondaireDebit-Montant

    Saisissez le montant débité.

    Mot-clé secondaireDebit-Date

    Saisissez la date du débit.

    Mot-clé secondaireDebit-Statut

    Saisissez le statut du débit.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Debit-Statut.

  • Chèque demandé

  • Chèque émis

  • Chèque annulé

    • Mot-clé secondaireDebit-Type

    Saisissez le type de débit.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Debit-Type.

  • Carte de débit d'escomptage

  • Carte débit mauvaise créance

  • Carte de débit du conjoint

  • Carte débit frais année antérieur

  • Autre carte de débit

    • TED-Resultat

    Une fois la session de transmission électronique complétée, DT Max consignera automatiquement le résultat au mot-clé TED-Resultat .

    DT Max identifiera également le numéro de contrôle de document (NCD) et notera la date de la transmission. Le NCD doit être utilisé lors de toute communication avec les bureaux d'aide de la TED.

    Mot-clé secondaireCode-Erreur

    Le mot-clé Code-Erreur renferme la liste des codes d'erreur transmis par l'Agence du revenu du Canada et/ou Revenu Québec à la suite d'une transmission refusée.

    Pour une explication concernant une erreur, référez-vous à la documentation d'erreurs TED de l'ARC (chapitre 2) ou de Revenu Québec (SW-223.CE) disponible dans la base de référence. La base de référence inclus aussi une liste des codes d'erreur qui peuvent êtres généré par le système de l'ARC pour les transmissions via l'Internet.

    SEND-Date

    Saisissez la date et l'heure de la transmission SEND.

    Mot-clé secondaireSEND-Resultat

    Le mot-clé SEND-Resultat documente le résultat d'une transmission SEND (système électronique de notification de débits). Consultez la base de référence de DT Max pour obtenir tous les messages SEND avec leurs codes numériques respectifs.