Imprimer cette page Faire suivre ce document    Crédits et déductions de l'Ontario

Edit-Livres

Utilisez Edit-Livres pour indiquer le montant des dépenses admissibles relatives aux ouvrages littéraires de nouveaux auteurs canadiens, afin de calculer le crédit d'impôt remboursable pour édition de livres.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Edit-Livres.

Crédits d'impôt de l'Ontario, de la Colombie-Britannique et du Manitoba pour la publication d'ouvrages littéraires
  • Ontario - maisons éditions
    • Le montant des dépenses admissibles relatives aux ouvrages littéraires de nouveaux auteurs canadiens, afin de calculer le crédit d'impôt remboursable pour édition de livres. Seules les maisons d'édition qui sont des sociétés sous contrôle canadien durant toute l'année et exercent leurs activités par l'intermédiaire d'un établissement permanent en Ontario peuvent se prévaloir de ce crédit.
  • Cr. de C.-B. pour publ. d'ouvrages littéraires
    • Un crédit d'impôt remboursable pour publication d'ouvrages littéraires est disponible pour les sociétés qui exploitent leur entreprise principalement en Colombie-Britannique et dont les années d'imposition se terminent après le 30 septembre 2002.

    Ce crédit figurera sur l'annexe fédérale 5.

  • Cr. d'impôt pour l'édition au Manitoba
    • Le crédit d'impôt pour l'édition au Manitoba est un crédit remboursable qui équivaut à 40% des coûts en main-d'oeuvre d'édition admissibles jusqu'à un maximum de 100 000 $, et à 10% des coûts d'impression admissibles pour l'année.

    Ce crédit figurera sur l'annexe fédérale 389.

  • Québec - l'édition de livres (avant le 20 mars 2009)

  • Québec - l'édition de livres (après le 19 mars 2009)

    • Mot-clé secondaireRaiSoc.b

    Utilisez RaiSoc.b pour saisir la raison sociale du certificat d'admissibilité, si elle diffère de la raison sociale légale de la société.

    Mot-clé secondaireNom-SocPers.b

    Saisissez le nom de la société de personnes à l'aide du mot-clé Nom-SocPers.b, aux fins de l'annexe 564. Le même nom doit également être saisi par le biais du mot-clé Nom.re dans le groupe Entite-Liee afin de permettre la saisie d'autres données relatives à la société de personnes.

    Mot-clé secondaireNum-Certificat

    Utilisez le mot-clé Num-Certificat pour saisir le numéro du certificat d'admissibilité.

    Mot-clé secondaire#Oeuvres-Litter

    Utilisez le mot-clé #OEUVRES-LITTER pour saisir le nombre d'oeuvres littéraires.

    Mot-clé secondaireTitre.b

    Utilisez le mot-clé Titre.b pour saisir le titre de l'oeuvre littéraire.

    Mot-clé secondaireAuteur

    Utilisez le mot-clé Auteur pour saisir le(s) nom(s) de l'(des) auteur(s) ou de l'(des) illustrateur(s).

    Mot-clé secondaireDatePublication

    Utilisez le mot-clé DatePublication pour saisir la date de publication.

    Mot-clé secondaireDate.b

    Utilisez le mot-clé Date.b pour saisir la date du certificat.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Date.b.

    Date du certificat de l'oeuvre littéraire admissible.
  • Date du certificat

    • Mot-clé secondaireGenre

    Utilisez le mot-clé Genre pour saisir le genre de l'oeuvre littéraire admissible.

    Mot-clé secondaireDep-Avances

    Utilisez Dep-Avances pour consigner les dépenses admissibles consistant en avances monétaires non remboursables versées à l'auteur. Cette information paraîtra sur l'annexe 112 de l'Ontario aux fins du calcul des dépenses totales admissibles au crédit d'impôt pour édition de livres.

    Mot-clé secondaireDep-Tech

    Utilisez Dep-Tech pour consigner les coûts de pré-production liés à des activités se déroulant principalement en Ontario, incluant les salaires et traitements pour révision, conception et gestion de projet, coûts de révision à la pige, et art graphique.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Dep-Tech.

    Dépenses techniques admissibles concernant le crédit d'impôt de l'Ontario pour édition de livres
  • Salaires pour révision, conception, gestion de projet

  • Coûts de révision, conception et recherche à la pige

  • Art graphique, montage, composition

  • Traitements, salaires pour balayage, mise au point

    • Mot-clé secondaireDep-Imprim

    Utilisez Dep-Imprim pour consigner 50 % des coûts de production liés à des activités se déroulant principalement en Ontario, telles que l'impression, la reliure et l'assemblage.

    Mot-clé secondaireDep-Promo

    Utilisez Dep-Promo pour consigner les coûts de nature promotionnelle encourus dans les 12 mois de la date de publication. Ceci inclut la publicité, les salaires liés aux ventes et les tournées promotionnelles de l'auteur.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Dep-Promo.

    Dépenses promotionnelles admissibles concernant le crédit d'impôt de l'Ontario pour édition de livres
  • Tournées promotionnelles de l'auteur

  • Repas et représ. de l'auteur durant les tournées

  • Salaires et trait. liés à la mise en marché

  • Autres montants

    • Mot-clé secondaireAide-Livres

    Utilisez Aide-Livres pour consigner tous montants d'aide gouvernementale reçue et tous montants auxquels l'éditeur a droit ou qu'il peut s'attendre à recevoir en ce qui concerne ces dépenses.

    Mot-clé secondaireDem-Anter

    Utilisez Dem-Anter pour indiquer le montant de dépenses admissibles ayant été réclamées antérieurement. Ce montant sera déduit des dépenses admissibles afin d'obtenir le montant de telles dépenses qui demeurent admissibles au crédit.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Dem-Anter.

    Renseignements d'années antérieures
  • Dépenses adm. réclamées dans des années ant.

  • Total du crédit réclamé dans des années ant.

    • Mot-clé secondaireContribution.b

    Utilisez le mot-clé Contribution.b pour indiquer le montant de contribution au programme de développement de l'industrie de la publication d'ouvrages littéraires.

    DT Max calculera 90 % de la contribution pour obtenir le crédit d'impôt pour publication d'ouvrages littéraires de la Colombie-Britannique qui figurera sur l'annexe fédérale 5.

    Mot-clé secondaireCouts-MO.b

    Utilisez le mot-clé Couts-MO.b pour saisir les coûts en main-d'oeuvre d'édition aux fins du crédit d'impôt pour l'édition au Manitoba.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Couts-MO.b.

    Coûts en main-d'oeuvre, excluant les coûts de mise en marché, de promotion, de comptabilité et les frais juridiques.
  • Salaires payés aux empl. qui résident au Man.

  • Salaires payés à tous les employés

  • Proportion des sal. payés après 9 avr. 08 aux empl. du Man.

  • Coûts en main-d'oeuvre à forfait du Manitoba payés

    • Mot-clé du sous-groupeTitre-Livre

    Utilisez le mot-clé Titre-Livre pour saisir le titre du livre admissible.

    Mot-clé secondaire du sous-groupeAuteur.b

    Utilisez le mot-clé Auteur.b pour saisir le(s) nom(s) de l'auteur(des auteurs).

    Mot-clé secondaire du sous-groupeISBN

    Utilisez le mot-clé ISBN pour saisir le numéro international normalisé du livre.

    Mot-clé secondaire du sous-groupeDate-Publie

    Utilisez le mot-clé Date-Publie pour saisir la date de publication du livre admissible.

    Mot-clé secondaire du sous-groupeNombre-Pages

    Utilisez le mot-clé Nombre-Pages pour saisir le nombre de pages du livre admissible publié au cours de l'année d'imposition.

    Mot-clé secondaire du sous-groupeNombre-Livres

    Utilisez le mot-clé Nombre-Livres pour saisir le nombre de livres en tirage.

    Mot-clé secondaire du sous-groupeFormat

    Utilisez le mot-clé Format pour indiquer si le livre est en format relié ou en format livre de poche.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Format.

    Renseignements relatifs au livre admissible

    Mot-clé secondaire du sous-groupeCategorie

    Utilisez le mot-clé Categorie pour indiquer la catégorie du livre.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Categorie.

    Renseignements relatifs au livre admissible

    Mot-clé secondaireTotal-Pages

    Utilisez le mot-clé Total-Pages pour saisir le nombre total des pages de tous les livres publiés au cours de l'année d'imposition.

    Mot-clé secondaireAvances.b

    Utilisez le mot-clé Avances.b pour saisir le total des avances monétaires non remboursables versées aux auteurs de livres admissibles au cours de l'année d'imposition.

    Mot-clé secondaireCouts-Impr

    Utilisez le mot-clé Couts-Impr pour saisir les coûts d'impression admissibles payés au cours de l'année d'imposition pour des livres admissibles imprimés sur du papier contenant au moins 30% de papier recyclé postconsommation.

    Mot-clé du sous-groupeDepense-Livre

    Utilisez le mot-clé Depense-Livre pour saisir des renseignements relatifs à la dépense de main-d'oeuvre attribuable à des frais préparatoires ou à des frais d'impression.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Depense-Livre.

    Dépenses associées à l'édition de livres
  • Frais préparatoires

  • Frais d'impression

    • Mot-clé secondaire du sous-groupeFrais.b

    Utilisez le mot-clé Frais.b pour saisir les frais d'impression ou les frais préparatoires pour l'année.

    Mot-clé secondaire du sous-groupeAide.b

    Utilisez le mot-clé Aide.b pour saisir le montant d'aide reçue.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Aide.b.

  • Aide, bénéfice ou avantage - salaires

  • Aide, bénéfice ou avantage - avances

  • Aide, bénéfice ou avantage - rémun. particuliers

  • Aide - Rém. soc. du Québec offrant services d'un part.

  • Aide, bénéfice ou avantage - rémun. sociétés

  • Aide, bénéfice ou avantage - rémun. sociétés de personnes

  • Aide, bénéfice ou avantage - tiers sans lien de dép.

  • Aide, bénéfice ou avantage - coût

    • Mot-clé secondaire du sous-groupeSalaires.b

    Utilisez le mot-clé Salaires.b pour saisir les salaires ou les traitements versés.

    Mot-clé secondaire du sous-groupeAvancesQC

    Utilisez le mot-clé AvancesQC pour saisir les avances non remboursables faites à un auteur québécois.

    Mot-clé secondaire du sous-groupeRemuneration.b

    Utilisez le mot-clé Remuneration.b pour saisir les montants pour tout autre rémunération directement attribuable aux frais.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Remuneration.b.

  • Rémunération versée à des particuliers

  • Rémunération versée à des sociétés

  • Rémunération versée à des sociétés de personnes

  • Rém. à soc. du Québec offrant services d'un particulier

  • Rémuneration à un tiers qui n'a aucun lien de dépendance

    • Mot-clé secondaire du sous-groupeRembourse.b

    Utilisez le mot-clé Rembourse.b pour saisir le montant et le type de remboursement.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Rembourse.b.

  • Aide gouvernementale / non gouvernementale (Qué.)
    • Indiquez le montant d'aide gouvernementale ou non gouvernementale que la société a remboursé.
  • Aide, bénéfice ou avantage - frais préparatoires

  • Aide, bénéfice ou avantage - frais d'impression

    • Mot-clé secondaire du sous-groupeRens-Ann-Ant.b

    Utilisez le mot-clé Rens-Ann-Ant.b pour saisir les renseignements relatifs aux années antérieures.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Rens-Ann-Ant.b.

  • Frais préparatoires - années antérieures

  • Frais préparatoires admis. - années antérieures

  • Frais préparatoires cumulés - années antérieures

  • Frais d'impression - années antérieures

  • Frais d'impression admis. - années antérieures

  • Frais d'impression cumulés - années antérieures

  • Impôt spécial (partie III.1) - années antérieures
    • Indiquez le montant d'impôt spécial à payer pour une année d'imposition antérieure.
  • Remb. aide gouv./non gouv. - années antérieures
    • Indiquez le montant de remboursement d'aide gouvernementale ou non gouvernementale pour une année d'imposition antérieure.
  • Aide gouv./non gouv. n'ayant pas réduit dépenses
    • Indiquez le montant d'aide gouvernementale ou non gouvernementale attribuable à une dépense de main-d'oeuvre, pour une année d'imposition antérieure, qui n'a pas réduit cette dépense pour l'année en question.
  • Bénéfice ou avantage n'ayant pas réduit dépenses

  • Aide gouv./non gouv. n'ayant pas réduit frais

  • Bénéfice ou avantage n'ayant pas réduit frais

  • Impôt spécial sur aide d'une année antérieure

  • Impôt spécial , bénéf. ou avant. d'une année ant.

  • Crédit d'impôt des années antérieures

    • Mot-clé secondairePart-FraisEd

    Si l'ouvrage, ou l'ouvrage faisant partie d'un groupe d'ouvrages, a été produit par la société en coédition avec une ou plusieurs autres sociétés admissibles, inscrivez, en pourcentage, la part de la société dans les frais d'édition relatifs à la préparation et à l'impression de l'ouvrage ou de l'ouvrage faisant partie d'un groupe d'ouvrages.

    CIIO-Contrat

    Utilisez CIIO-Contrat si la société a effectué des paiements contractuels ou a reçu de tels montants qui sont admissibles au crédit d'impôt pour l'innovation. Saisissez le nom et l'adresse du contracteur dans le groupe Entite-Liee à «autre R&D - entité liée» afin que ce renseignement apparaisse sur le formulaire COII.

    Mot-clé secondaireContrat-Recu

    Utilisez le mot-clé Contrat-Recu si la société qui réclame le crédit d'impôt de l'Ontario pour innovation a reçu un montant en vertu d'un contrat qui est inclus dans la réclamation du CIIO. L'information relative au reçu est requise dans le formulaire de réclamation du crédit.

    Mot-clé secondaireReduct-Dep

    Utilisez Reduct-Dep pour saisir le montant de réduction des dépenses, s'il y a lieu, reliées au montant entré à Contrat-Recu.

    Mot-clé secondaireLienDepend

    Il convient d'indiquer dans le formulaire de réclamation du crédit d'impôt de l'Ontario pour innovation si le versement ou la réception d'un paiement en vertu d'un contrat constitue une opération sans lien de dépendance.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. LienDepend.

  • Non

  • Oui

    • Enreg-Sonore

    Utilisez Enreg-Sonore pour consigner les dépenses admissibles d'enregistrement sonore qui ont été encourues en Ontario ou à l'extérieur.

    L'Ontario accorde un crédit d'impôt remboursable de 20 % aux petites entreprises d'enregistrement sonore ontariennes pour les dépenses admissibles encourues après 1998. Pour avoir droit à ce crédit, les dépenses doivent être liées à des enregistrements sonores effectués par de nouveaux artistes canadiens et l'enregistrement sonore doit être l'activité principale de l'entreprise.

    De plus, la société doit être impliquée dans l'industrie de l'enregistrement sonore depuis au moins 24 mois avant le début de l'année durant laquelle elle entend réclamer ce crédit.

    Il est recommandé de consulter la réglementation détaillée.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Enreg-Sonore.

    Dépenses admissibles aux fins du crédit d'impôt de l'Ontario pour enregistrement sonore
  • Cr. d'imp. Ontario pour enregistrement sonore

  • Enreg. sonores au Québec (avant 20 mars 2009)

  • Enreg. sonores au Québec (après 19 mars 2009)

    • Mot-clé secondaireType-Bien

    Utilisez le mot-clé Type-Bien pour indiquer le type de bien.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Type-Bien.

    Type de bien
  • Enregistrement sonore

  • Enregistrement audiovisuel numérique

  • Clip

    • Mot-clé secondaireRaison.s

    Utilisez Nom.s pour saisir la raison sociale du certificat d'admissibilité de la société, si elle est différente du nom légal de la société.

    Mot-clé secondaireNom-SocPers.s

    Saisissez le nom de la société de personnes à l'aide du mot-clé Nom-SocPers.s, au fins de l'annexe 562. Le même nom doit également être consigné dans le mot-clé Nom.re du groupe Entite-Liee afin de permettre la saisie d'autres données relatives à la société de personnes.

    Mot-clé secondaireNum-Cert.s

    Utilisez le mot-clé Num-Cert.s pour saisir le numéro du certificat d'admissibilité.

    Mot-clé secondaireTitre.s

    Utilisez le mot-clé Titre.s pour saisir le titre de l'enregistrement sonore.

    Mot-clé secondaireFrais.s

    Utilisez le mot-clé Frais.s afin de saisir les frais de production à la fin de l'année d'imposition précédente.

    Mot-clé secondaireFrais-Prod.s

    Utilisez le mot-clé Frais-Prod.s afin de saisir les frais de production directement attribuables à la production du bien, engagés et payés dans l'année.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Frais-Prod.s.

  • Frais de prod. autres que pour l'acquisition d'un bien

  • Frais de prod. relatifs à l'acquisition d'un bien

    • Mot-clé secondaireSalaires.s

    Utilisez le mot-clé Salaires.s pour saisir les traitements et salaires payés.

    Mot-clé secondaireRemuneration.s

    Utilisez le mot-clé Remuneration.s afin de saisir les montants pour toute autre rémunération directement attribuable à la production.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Remuneration.s.

  • Rémunération versée à des particuliers

  • Rémunération versée à des sociétés

  • Rémunération versée à des sociétés de personnes

  • Rém. à soc. du Québec offrant services d'un particulier

    • Mot-clé secondaireAide.sr

    Utilisez le mot-clé Aide.sr afin de saisir le montant d'aide reçue.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Aide.sr.

  • Aide, bénéfice ou avantage - salaires

  • Aide, bénéfice ou avantage - rémun. particuliers

  • Aide - Rém. soc. du Québec offrant services d'un part.

  • Aide, bénéfice ou avantage - rémun. sociétés

  • Aide, bénéfice ou avantage - rémun. sociétés de personnes

  • Aide, bénéfice ou avantage - coût

    • Mot-clé secondaireRembours.s

    Utilisez le mot-clé Rembours.s afin de saisir le montant et le type du remboursement.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Rembours.s.

  • Aide gouvernementale / non gouvernementale (Qué.)
    • Indiquez le montant d'aide gouvernementale ou non gouvernementale que la société a remboursé.

    Mot-clé secondaireRensAnnPrec.s

    Utilisez le mot-clé RensAnnPrec.s afin de saisir les renseignements relatifs aux années précédentes.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. RensAnnPrec.s.

  • Dépenses de main-d'oeuvre - années antérieures

  • Dép. main-d'oeuvre admiss. - années antérieures

  • Impôt spécial - années antérieures

  • Remb. aide gouv./non gouv. - années antérieures

  • Aide gouv./non gouv. n'ayant pas réduit dépenses

  • Bénéfice ou avantage n'ayant pas réduit dépenses

  • Aide gouv./non gouv. n'ayant pas réduit frais

  • Bénéfice ou avantage n'ayant pas réduit frais

  • Impôt spécial sur aide d'une année antérieure

  • Impôt spécial , bénéf. ou avant. d'une année ant.

  • Crédit d'impôt des années antérieures

    • Mot-clé secondaireArtiste

    Utilisez Artiste pour saisir le(s) nom(s) de l'(des) artiste(s).

    Mot-clé secondaireVideo

    Utilisez le mot-clé Video pour saisir le(s) nom(s) du(des) vidéo(s). S'il n'y a aucun nom de vidéo, vous devez saisir NA.

    Mot-clé secondairePrem-Depense

    Utilisez Prem-Depense pour indiquer la date de la première dépense admissible encourue pour cet enregistrement sonore.

    Cette information paraîtra sur l'annexe 108 de l'Ontario relative au crédit d'impôt pour enregistrement sonore.

    Mot-clé secondaireDern-Depense

    Utilisez Dern-Depense pour indiquer la date de la dernière dépense admissible encourue pour cet enregistrement sonore.

    Cette information paraîtra sur l'annexe 108 de l'Ontario relative au crédit d'impôt pour enregistrement sonore.

    Mot-clé du sous-groupeDep-Adm.s

    Utilisez le mot-clé Dep-Adm.s pour saisir les dépenses admissibles engagées pour cet enregistrement sonore.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Dep-Adm.s.

    Dépenses admissibles aux fins du crédit d'impôt de l'Ontario pour enregistrement sonore
  • Dépenses admissibles encourues en Ontario

  • Dépenses admissibles encourues hors de l'Ontario

    • Mot-clé secondaire du sous-groupeEnreg-Prod

    Utilisez Enreg-Prod pour consigner le montant de dépenses admissibles encourues en Ontario pour la production de l'enregistrement.

    Il s'agit entre autres des redevances aux artistes, des frais de sessions avec musiciens, du coût des logiciels, des frais de programmation et tests ainsi que du coût des tests beta.

    Cette information paraîtra sur l'annexe 108 de l'Ontario relative au crédit d'impôt pour enregistrement sonore.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Enreg-Prod.

    Dépenses admissibles liées à la production de l'enregistrement aux fins du crédit d'impôt de l'Ontario pour enregistrement sonore
  • Redevances aux artistes

  • Frais de sessions avec musiciens

  • Art graphique

  • Honoraires des producteurs

  • Logiciel

  • Coût du studio et équipements

  • Balayage digital

  • Programmation et tests

  • Honoraires des ingénieurs et techniciens

  • Tests beta

    • Mot-clé secondaire du sous-groupeEnreg-Video

    Utilisez Enreg-Video pour consigner le montant de dépenses admissibles enrourues en Ontario ou à l'extérieur dans le cadre de la production de vidéos musicaux liés à l'enregistrement.

    Cette information paraîtra sur l'annexe 108 de l'Ontario relative au crédit d'impôt pour enregistrement sonore.

    Mot-clé secondaire du sous-groupeEnreg-Market

    Utilisez Enreg-Market pour consigner le montant de dépenses admissibles encourues directement pour la mise en marché de l'enregistrement.

    Il s'agit entre autres des honoraires de consultants, des salaires des employés et des coûts de lancement.

    Cette information paraîtra sur l'annexe 108 de l'Ontario relative au crédit d'impôt pour enregistrement sonore.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Enreg-Market.

    Dépenses admissibles liées à la mise en marché de l'enregistrement aux fins du crédit d'impôt de l'Ontario pour enregistrement sonore
  • Honoraires des consultants

  • Salaires des employés - rel. publiques, marketing

  • Frais de publicité et promotion

  • Frais de loc. pour son, éclairage, installations

  • Frais de nourriture, boissons, divertissements

  • Planification d'événements

  • Conception, impression et envoi des invitations

  • Sécurité

  • Permis et licences d'affaires

  • Photographie

  • Cadeaux et souvenirs promotionnels

    • Mot-clé secondaireAide-Gouv

    Utilisez Aide-Gouv pour consigner comme valeur positive tout montant d'aide gouvernementale reçue relativement aux dépenses admissibles et comme valeur négative tout montant d'aide gouvernementale remboursée.

    Cette information paraîtra sur l'annexe 108 de l'Ontario relative au crédit d'impôt pour enregistrement sonore.

    Mot-clé secondaireRensAnnAnt

    Utilisez le mot-clé RensAnnAnt pour saisir les renseignements relatifs aux années antérieures.

    Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. RensAnnAnt.

  • Dépenses admissibles - année précédente
    • Saisissez le montant des dépenses admissibles qui ont été inclues dans le calcul du crédit d'impôt disponible pour l'enregistrement sonore dans une année antérieure. DT Max reportera le montant à la ligne 740 de l'annexe 562.

    Mot-clé secondaireCoprod-Part.s

    Utilisez le mot-clé Coprod-Part.s afin de saisir le pourcentage des frais de productions du bien qui est attribuable à la société relativement à la coproduction.