Perte-Rep

Utilisez le mot-clé Perte-Rep pour saisir toutes les pertes du même type qui sont reportées à une année ultérieure.

DT Max déterminera le montant de pertes pouvant être déduit du revenu net pour fin d'impôt, pour cette année, s'il y a lieu.

DT Max optimisera les pertes imputées en déclarant les pertes disponibles dans l'ordre indiqué ci-après.

                   1.   Pertes qui seront échues cette année :
                        i    pertes agricoles restreintes pouvant être imputées au revenu agricole;
                        ii   pertes sur des biens personnels désignés (BPD) pouvant être imputées à des
                             gains sur des BPD;
                        iii  PTPE
                        iv   pertes autres qu'en capital;
                        v    pertes agricoles/pêches.

                   2.   Pertes qui seront échues l'année prochaine :
                        i    pertes agricoles restreintes pouvant être imputées au revenu agricole;
                        ii   pertes sur des biens personnels désignés (BPD) pouvant être imputées à des
                             gains sur des BPD;
                        iii  PTPE
                        iv   pertes autres qu'en capital;
                        v    pertes agricoles/pêches.

                   3.   Autres pertes disponibles :
                        i    pertes sur des biens personnels désignés (BPD) pouvant être imputées à des gains
                             sur des BPD;
                        ii   pertes en capital nettes pouvant être imputées à des gains en capital imposables;
                        iii  pertes agricoles restreintes pouvant être imputées au revenu agricole.

                   4.   Autres pertes déclarées (en commençant par les plus anciennes) :
                        i    PTPE
                        ii   pertes autres qu'en capital;
                        iii  pertes agricoles/pêches.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Perte-Rep.

Types de pertes permettant d'entrer les reports prospectifs de pertes ( ReportRetro),

Perte autre qu'en capital

Pertes ordinaires autres qu'en capital pouvant être reportées sur sept ans. Pour les pertes subies au cours des années d'imposition se terminant après le 22 mars 2004, la période de report aux années suivantes sera de dix ans. Utilisez ReportRetro pour les reporter rétroactivement sur trois ans.

Perte en capital nette

Consignez le montant admissible au titre des pertes sur immobilisations. Ces pertes peuvent être reportées à une année ultérieure sans restriction et à l'une des trois années précédentes, sur les gains en capital imposables.

Perte agricole restreinte

Pertes agricoles restreintes pouvant être reportées sur 10 ans et assujetties aux règles particulières concernant ce type de pertes. Utilisez ReportRetro pour les reporter rétroactivement sur trois ans.

Perte agricole / de pêche

Pertes agricoles ou de pêcheries pouvant être reportées sur dix ans. Utilisez ReportRetro afin de les reporter rétroactivement sur trois ans.

Perte sur biens personnels désignés

Les montants bruts de pertes en capital à reporter relativement aux biens entrés à Précieux ou à des biens personnels désignés; elles ne peuvent être utilisées que pour réduire les gains en capital réalisés à la cession de biens précieux ou d'autres biens personnels désignés.

PTPE

Partie des pertes autres qu'en capital reportées attribuable à une perte admissible au titre d'un placement d'entreprise. Ce montant doit être consigné séparément puisque, après la fin de la période de sept ans durant laquelle il peut être utilisé comme perte autre qu'en capital, il est converti en report de perte en capital.

Montant-RP   

Utilisez le mot-clé Montant-RP pour indiquer l'année et le montant de la perte en capital à reporter.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Montant-RP.

Année précédente

Avant le 23 mai 1985

1985

1986

1987

1988

1989

1990

1991

1992

1993

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2004 (avant le 23/03/04)

2004 (après le 22/03/04)

2005

2006

2007

2008

2009

2010

2011

Montant-RP.L   

Utilisez le mot-clé Montant-RP.L afin d'indiquer l'année et le montant de la perte autre qu'en capital reportée saisie à l'aide de Perte-Rep.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Montant-RP.L.

2003

2004 (before 23/03/04)

2004 (after 22/03/04)

2005

2006

2007

2008

2009

2010

Montant.pert   

Utilisez le mot-clé Montant.pert pour indiquer l'année et le montant du report de perte autre qu'en capital saisi à l'aide de Perte-Rep.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Montant.pert.

Montant-RP.lpp   

Utilisez le mot-clé Montant-RP.lpp pour indiquer l'année et le montant de la perte en capital à reporter.

Les pertes relatives aux biens précieux ou aux biens personnels désignés ne peuvent être reportées que sur sept ans avant qu'elles n'expirent.

DT Max utilisera d'abord les plus anciennes pertes afin de préserver les reports le mieux possible.

Les années indiquées vous servent de référence.

Les options suivantes s'appliquent pour le mot-clé. Montant-RP.lpp.

Limite   

Si vous désirez limiter le montant de pertes d'années antérieures à utiliser dans l'année en cours, utilisez le mot-clé Limite pour saisir le montant à déduire.

Utilisez [Alt-J] pour saisir les valeurs différentes d'autres juridictions..